Décision n° 2008-DC-0103 du 1er juillet 2008 de l’ASN

Publié le 01/07/2008

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0103 du 1er juillet 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie

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Arrêté du 22 janvier 2009 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0103 du 1er juillet 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les obligations d'assurance de la qualité en radiothérapie définies à l'article R. 1333-59 du code de la santé publique

Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 04/05/2021

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision n° 2021-DC-0708 de l’ASN du 6 avril 2021

Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique.