L'ASN suspend l'autorisation du service de radiothérapie de Gap (Hautes-Alpes) pour la prise en charge de nouveaux patients

Le départ de l'unique radiophysicien du service de radiothérapie du centre hospitalier intercommunal de Gap a conduit l'ASN à suspendre l'autorisation de ce service. En effet, ce service ne sera plus en mesure de respecter l'obligation réglementaire de présence d'un radiophysicien pendant les traitements.
Ainsi, depuis le 5 février 2009, ce service ne peut plus prendre en charge de nouveaux patients. Le centre a fait appel à un radiophysicien intérimaire pour terminer les derniers traitements en cours. Le service sera ensuite fermé à compter du 27 février 2009 dans l'attente du recrutement d'un nouveau radiophysicien.
 
L'Agence Régionale d'Hospitalisation, en relation étroite avec l'ASN, a décidé de suspendre parallèlement l'activité de soin du service et étudie actuellement avec les centres de la région la prise en charge des nouveaux patients.
 
L'ASN avait déjà été amenée à prendre la même décision et à suspendre le 15 janvier 2009 l'autorisation du centre de radiothérapie de Blois (Loir-et-Cher) en pareil cas.
 
L'ASN considère que les conditions de sécurité des traitements ne sont pas réunies en l'absence de radiophysicien, dont l'article 6 de l'arrêté du 19 novembre 2004 impose la présence pendant la durée des traitements.
 
La vacance de radiophysiciens rencontrée au sein des services de Gap et de Blois est une conséquence directe de la pénurie en personnel spécialisé en radiophysique médicale au niveau national¹, que l'ASN a déjà déplorée à plusieurs reprises.
 
Pour répondre à de telles situations qui sont susceptibles de se répéter dans les prochains mois, l'ASN considère qu'il est nécessaire de définir au niveau national des dispositions transitoires à mettre en oeuvre localement par les centres de radiothérapie et les ARH, notamment grâce à une collaboration régionale entre les centres.
 
L'ASN estime qu'un cadre juridique robuste pour ces dispositions transitoires doit être défini, afin d'assurer un niveau de sécurité satisfaisant qui permette la poursuite des traitements sans pénaliser les malades.

Les Personnes Spécialisées en Radiophysique Médicale, PSRPM, plus communément appelés radiophysiciens ou physiciens médicaux, interviennent dans les services médicaux utilisant des rayonnements ionisants. Leur présence est particulièrement importante dans les services de radiothérapie, où ils sont notamment chargés de tâches de métrologie, de planification des traitements, de contrôle qualité des appareils, d'optimisation de la radioprotection des patients et de gestion des risques dans la chaîne des traitements.

¹ La France, avec 320 physiciens en 2007, compte environ 4 à 5 radiophysiciens par million d'habitants contre 10 à 15 par million d'habitants en Grèce, en Italie, en Allemagne ou en Espagne, 15 à 20 en Irlande, en Finlande ou en Autriche, 20 à 25 en Grande-Bretagne, au Danemark, en Suède ou en Norvège). Le recrutement volontariste de 340 physiciens d'ici 2012 devrait permettre d'atteindre le ratio de 9 physiciens par million d'habitants.