Les rapports des exploitants

Voir les rapports d'AREVA par installation

Site de La Hague

UP3 (INB 116)
UP2 800 (INB 117)
UP2 400 (INB 33)
STE2 A silos (INB 38)
HAO (INB 80)
Elan 2B (INB 47)
STE3 (INB 118)
Fonctions support du site
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Site de Marcoule

MELOX SA: Usine Melox (INB 151)
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Site du Tricastin

EURODIF SA : Usine George Besse I et son annexe (INB 93)
SET : Usine George Besse II et son annexe RECII (INB 168)
AREVA NC : Usine 'TU5 W (INB 155)
Comurhex — Usine du Tricastin (INB 105)
SOCATRI — Usine (INB 138)
Fonctions support du site
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Voir les rapports du CEA par installation

Installations et sites en 2011

Site de Cadarache

Réacteur Jules Horowitz (réacteur expérimental et d'irradiation) (INB 172)
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Masurca (maquette critique) (INB 39)
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ATPu (laboratoire en démantèlement) (INB 32)
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Site de Saclay

OSIRIS (réacteur expérimental) (INB 40)
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Site de Marcoule

Phénix (INB 71)
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 Installations et sites en 2012

Site de Cadarache

Rapsodie (INB 25)
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MCMF (INB 53)
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LECA (INB 55)
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CHICADE (INB 156)
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CABRI (INB 24)
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PEGASE (INB 22)
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Parc d'entreposage (INB 56)
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Fonctions support du site
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Site de Saclay

Orphée (INB 101)
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Site de Marcoule

Atalante (INB 148)
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Fonctions support du site
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Installations moins prioritaires dont le rapport ECS est remis dans le cadre d’autres procédures

A la suite des décisions de l'ASN du 5 mai 2011, la décision du 21 novembre 2013 a prescrit au CEA la remise de rapports des "évaluations complémentaires de sûreté" (ECS) au plus tard à l’occasion du prochain réexamen de sûreté. Il a de plus été retenu que pour toute procédure impliquant une enquête publique (articles 7, 31 et 37 du décret du 2 novembre 2007), le rapport d’ECS est transmis en appui à la demande. De même, pour les INB faisant l’objet d’une demande de mise en service, le rapport ECS est remis dans ce cadre.

Site de Cadarache

Phébus (INB 92)
EOLE (INB 42)
Minerve (INB 95)
STAR (INB 55)
Magenta (INB 169)
CEDRA (INB 164)
LPC (INB 54)
LEFCA (INB 123)
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CASCAD (INB 22)
AGATE (INB 171)
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STEDS Traitement (INB 37)
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Site de Saclay

ISIS (INB 40)
LECI (INB 50)
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Poseidon (INB 77)
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LHA (INB 49)
ZGDS Entreposage (INB 72)
ZGEL Traitement et entreposage (INB 35)
Fonctions supports du site
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Site de Marcoule

Installation en projet DIADEM 
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Site de Fontenay-aux-Roses

Procédé (INB 165)
Support (INB 166)

Site de Grenoble

STED (INB 36)
STED (INB 79)
LAMA (INB 61)

 Non concernées

Site de Cadarache 

ATUe (INB 52)

 Site de Saclay

Ulysse (INB 18)

 Site de Grenoble

Siloé (INB 20)
Mélusine (INB 19)

Voir les rapports d'EDF par installation

Installations et sites en 2011

• Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire
  2 réacteurs de 1300 MWe (INB127 et 128)
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• Centrale nucléaire du Blayais
  4 réacteurs de 900 MWe (INB 86 et 110)
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• Centrale nucléaire du Bugey
  4 réacteurs de 900 MWe (INB 78 et 89)
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• Centrale nucléaire de Cattenom
  4 réacteurs de 1300 MWe (INB 124, 125, 126 et 137)
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• Centrale nucléaire de Chinon B
  4 réacteurs de 900 MWe (INB 107 et 132)
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• Centrale nucléaire de Chooz B
  2 réacteurs de 1450 MWe (INB 139 et 144)
  → Consulter le rapport

• Centrale nucléaire de Civaux
  2 réacteurs de 1450 MWe (INB 158 et 159)
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• Centrale nucléaire de Cruas-Meysse
  4 réacteurs de 900 MWe (INB 111 et 112)
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• Centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly
  4 réacteurs de 900 MWe (INB 84 et 85)
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• Centrale nucléaire de Fessenheim
  2 réacteurs de 900 MWe (INB 75)
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• Centrale nucléaire de Flamanville
  2 réacteurs de 1300 MWe (INB 108 et 109)
  Réacteur EPR (INB 167)
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• Centrale nucléaire de Golfech
  2 réacteurs de 1300 MWe (INB 135 et 142)
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• Centrale nucléaire de Gravelines
  6 réacteurs de 900 MWe (INB 96, 97 et 122)
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• Centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine
  2 réacteurs de 1300 MWe (INB 129 et 130)
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• Centrale nucléaire de Paluel
  4 réacteurs de 1300 MWe (INB 103, 104, 114 et 115)
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• Centrale nucléaire de Penly
  2 réacteurs de 1300 MWe (INB 136 et 140)
  Projet de réacteur EPR
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• Centrale nucléaire de Saint-Alban
  2 réacteurs de 1300 MWe (INB 119 et 120)
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• Centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux
  2 réacteurs de 900 MWe (INB 100)
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• Centrale nucléaire du Tricastin
  4 réacteurs de 900 MWe (INB 87 et 88)
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 Installations et sites en 2012

Installations en démantèlement d'Electricité de France

•  Site de Creys Malville
  Superphénix dont TNA (INB 91)
  APEC (INB 141)
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•  Site du CNPE Bugey
  Bugey 1 (INB 45)
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• Site du CNPE de Chinon
  Chinon A1 (INB 133)
  Chinon A2 (INB 153)
  Chinon A3 (INB 161)
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• Site du CNPE de Saint- Laurent-des-Eaux
  Saint-Laurent A1 (INB 46)
  Saint-Laurent A2 (INB 46)
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• Site du CNPE Chooz
  Chooz A (INB 163)
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• Site de Brennilis
  Monts d'Arrée - EL4-D (INB 162)
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Autres installations à traiter par des demandes adaptées de l'ASN, y compris en demandant éventuellement des réexamens de façon anticipée

•  Site du Tricastin
  Base chaude opérationnelle du Tricastin (BCOT) (INB 157)
•  Site de Chinon
  Atelier des matériaux irradiés (AMI) (INB 94)
  Magasin de combustible interrégional (MIR) (INB 99)
•  Site de Bugey
  Magasin de combustible interrégional (MIR) (INB 102)
  ICEDA (INB 173)
•  Site de Saint- Laurent-des-Eaux
  Silos de St Laurent Entreposage (INB 74)

Voir les rapports des autres exploitants par installation

Installations et sites en 2011

• Installation exploitée par l'Institut Laue-Langevin (ILL)
  Site de Grenoble
  Réacteur a haut flux (RHF) (INB 67)
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Installations et sites en 2012

• Installation exploitée par CIS bio international
  Site de Saclay
  Usine CIS bio (INB 29)
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• Installation en projet d'ITER Organization
  Site de Cadarache
  ITER
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Autres installations à traiter par des demandes adaptées de l'ASN, y compris en demandant éventuellement des réexamens de façon anticipée

• Installations exploitées par IONISOS
  Site de Dagneux (INB 68)
  Site de Pouzauges (INB 146)
  Site de Sablé sur Sarthe (INB 154)
• Installations exploitées par l'Andra
  Centre de la Manche (INB 66)
  CSFMA (INB 149)
• Installation exploitée par SOCODEI
  Site de Marcoule
  Centraco (INB 160)
• Installation exploitée par SOMANU
  Site de Maubeuge
  Atelier de maintenance nucléaire (INB 143)
• Installation exploitée par GIE GANIL
  Site de Caen
  GANIL (INB 113)
• Installation exploitée par ISOTRON
  GAMMASTER - Marseille (INB 147)
  GAMMATEC Chuslan (INB 170)

Non concernées

• Réacteur universitaire de Strasbourg
  Université Louis Pasteur (INB 44)
• LURE (INB 106)
• SICN (INB 65 et INB 90)