Les rapports des exploitants

Retrouvez l'ensemble des rapports des exploitants dans cette rubrique.

Les rapports d'AREVA par installation

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Installations et sites en 2011

  •  Site de La Hague
    UP3 (INB 116)
    UP2 800 (INB 117)
    UP2 400 (INB 33)
    STE2 A silos (INB 38)
    HAO (INB 80)
    Elan 2B (INB 47)
    STE3 (INB 118)
    Fonctions support du site
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  • Site de Marcoule
    MELOX SA: Usine Melox (INB 151)
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  • Site du Tricastin
    EURODIF SA : Usine George Besse I et son annexe (INB 93)
    SET : Usine George Besse II et son annexe RECII (INB 168)
    AREVA NC : Usine 'TU5 W (INB 155)
    Comurhex — Usine du Tricastin (INB 105)
    SOCATRI — Usine (INB 138)
    Fonctions support du site
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  • Site de Romans
    FBFC : Usine FBFC (INB 98)
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 Installations et sites en 2012

Autres installations à traiter par des demandes adaptées de l'ASN, y compris en demandant éventuellement des réexamens de façon anticipée

  • Site de Narbonne
    Comurhex Malvési (ECRIN) (demande d'autorisation en cours)

Les rapports du CEA par installation

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Installations et sites en 2011

 Installations et sites en 2012

Installations moins prioritaires dont le rapport ECS est remis dans le cadre d’autres procédures

A la suite des décisions de l'ASN du 5 mai 2011, la décision du 21 novembre 2013 a prescrit au CEA la remise de rapports des "évaluations complémentaires de sûreté" (ECS) au plus tard à l’occasion du prochain réexamen de sûreté. Il a de plus été retenu que pour toute procédure impliquant une enquête publique (articles 7, 31 et 37 du décret du 2 novembre 2007), le rapport d’ECS est transmis en appui à la demande. De même, pour les INB faisant l’objet d’une demande de mise en service, le rapport ECS est remis dans ce cadre.

 Non concernées

  •  Site de Cadarache
     ATUe (INB 52)
  •  Site de Saclay
    Ulysse (INB 18)
  •  Site de Grenoble
     Siloé (INB 20)
     Mélusine (INB 19)

Les rapports d'EDF par installation

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Installations et sites en 2011

  • Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire
    2 réacteurs de 1300 MWe (INB127 et 128)
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  • Centrale nucléaire de Cattenom
    4 réacteurs de 1300 MWe (INB 124, 125, 126 et 137)
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  • Centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly
    4 réacteurs de 900 MWe (INB 84 et 85)
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  • Centrale nucléaire de Flamanville
    2 réacteurs de 1300 MWe (INB 108 et 109)
    Réacteur EPR (INB 167)
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  • Centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine
    2 réacteurs de 1300 MWe (INB 129 et 130)
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  • Centrale nucléaire de Paluel
    4 réacteurs de 1300 MWe (INB 103, 104, 114 et 115)
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  • Centrale nucléaire de Penly
    2 réacteurs de 1300 MWe (INB 136 et 140)
    Projet de réacteur EPR
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 Installations et sites en 2012

Installations en démantèlement d'Electricité de France

Autres installations à traiter par des demandes adaptées de l'ASN, y compris en demandant éventuellement des réexamens de façon anticipée

  •  Site du Tricastin
    Base chaude opérationnelle du Tricastin (BCOT) (INB 157)
  •  Site de Chinon
    Atelier des matériaux irradiés (AMI) (INB 94)
    Magasin de combustible interrégional (MIR) (INB 99)
  •  Site de Bugey
    Magasin de combustible interrégional (MIR) (INB 102)
    ICEDA (INB 173)
  •  Site de Saint- Laurent-des-Eaux
    Silos de St Laurent Entreposage (INB 74)

Les rapports des autres exploitants par installation

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Installations et sites en 2011

  • Installation exploitée par l'Institut Laue-Langevin (ILL)
    Site de Grenoble
    Réacteur a haut flux (RHF) (INB 67)
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Installations et sites en 2012

 

Autres installations à traiter par des demandes adaptées de l'ASN, y compris en demandant éventuellement des réexamens de façon anticipée

  • Installations exploitées par IONISOS
    Site de Dagneux (INB 68)
    Site de Pouzauges (INB 146)
    Site de Sablé sur Sarthe (INB 154)
  • Installations exploitées par l'Andra
    Centre de la Manche (INB 66)
    CSFMA (INB 149)
  • Installation exploitée par SOCODEI
    Site de Marcoule
    Centraco (INB 160)
  • Installation exploitée par SOMANU
    Site de Maubeuge
    Atelier de maintenance nucléaire (INB 143)
  • Installation exploitée par GIE GANIL
    Site de Caen
    GANIL (INB 113)
  • Installation exploitée par ISOTRON
    GAMMASTER - Marseille (INB 147)
    GAMMATEC Chuslan (INB 170)

Non concernées

  • Réacteur universitaire de Strasbourg
    Université Louis Pasteur (INB 44)
  • LURE (INB 106)
  • SICN (INB 65 et INB 90)