L’ASN publie le bilan des inspections réalisées en 2010 dans les centres de radiothérapie : la sécurité des soins progresse de façon continue depuis 2008

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L’ASN considère que la sécurité des soins en radiothérapie progresse de façon continue depuis 2008.

Le bilan des inspections réalisées en 2010 par l’ASN dans 127 centres de radiothérapie confirme l’augmentation des ressources humaines consacrées à la radiophysique médicale amorcée en 2008 et poursuivie en 2009. Cette augmentation résulte notamment du nombre significatif des recrutements de personnes spécialisées en radiophysique médicale (PSRPM), consécutif au renforcement des moyens humains dans les centres de radiothérapie dans le cadre du « plan cancer 2009-2013 ».

L’ASN constate que des progrès ont été réalisés également dans la mise en œuvre et la généralisation du management de la sécurité et de la qualité des soins délivrés aux patients. Elle estime toutefois que l’implication des directions des établissements dans le management de la sécurité et de la qualité des soins reste insuffisante. Certains centres doivent encore renforcer leur culture en matière de sécurité et de qualité des soins notamment en formalisant les pratiques de prise en charge des patients et les formations des équipes aux méthodes d’analyse des risques. Dans de nombreux centres, l’effort de formalisation des pratiques et des compétences doit être poursuivi en ce qui concerne les modalités de délégation¹ au sein des équipes pour la validation des images de contrôles de repositionnement des patients au cours des traitements.

Bien que les déclarations internes des dysfonctionnements se soient généralisées, l’analyse des causes et le suivi à moyen et à long terme des actions d’amélioration doivent encore progresser. La mobilisation des professionnels, soutenue par les mesures adoptées dans le cadre du plan cancer, devra être maintenue pour satisfaire à l’ensemble des obligations réglementaires qui sont opposables dès la fin de l’année 2011².

L’inspection des centres de radiothérapie demeure une priorité pour l’ASN. Les centres dont la situation reste encore fragile du fait de la faiblesse des effectifs en radiophysique médicale ou de la faiblesse du pilotage de la mise en œuvre d’un système de management de la sécurité et de la qualité des soins ont fait l’objet, en 2011, d’une vigilance particulière de l’ASN.

1. Le transfert d’actes médicaux à d’autres professionnels de santé est encadré par les dispositions prises en application de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), en particulier son article 51 prévoyant notamment l’établissement de protocoles.

2. Voir décision ASN n°2008-DC-103 du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie.