Publié le 31/10/2022

Protection des sources de rayonnements ionisants contre la malveillance - Principes essentiels

La lutte contre la malveillance vise à décourager le passage à l’acte et à augmenter les chances qu’il soit interrompu avant qu’il ne réussisse. Elle se traduit par des dispositions techniques, organisationnelles et humaines destinées à protéger les sources de rayonnements ionisants et les “informations sensibles” les concernant.

Publié le 01/10/2022

Détention ou distribution de sources de rayonnements ionisants : les inventaires

Inventaire des détenteurs, et inventaires et relevés trimestriels des fournisseurs

Publié le 07/10/2021

Assurance de la qualité pour les actes thérapeutiques mettant en œuvre des rayonnements ionisants

La décision n° 2021-DC-0708 de l’ASN s’applique aux quatre domaines thérapeutiques utilisant des rayonnements ionisants : la radiothérapie externe, la curiethérapie, la médecine nucléaire à finalité thérapeutique et la radiochirurgie.

Publié le 03/05/2020

Bien transmettre les données dosimétriques pour contribuer aux niveaux de référence diagnostiques

Cette fiche répond aux questions les plus fréquemment posées sur la décision de l’ASN n° 2019-DC-0667 du 18 avril 2019 relative aux niveaux de référence diagnostiques (NRD) et vise à aider au recueil des informations à envoyer à l’IRSN.

Publié le 09/02/2020

Guide de l'ASN n°32 : Installations de médecine nucléaire in vivo : règles techniques minimales de conception, d’exploitation et de maintenance

Guide de l'ASN n°32 : Installations de médecine nucléaire in vivo : règles techniques minimales de conception, d’exploitation et de maintenance

Publié le 21/10/2018

Fiche relative à la Décision n° 2017-DC-0591 de l’ASN du 13 juin 2017

Fiche relative à la Décision n° 2017-DC-0591 de l’ASN du 13 juin 2017 fixant les règles techniques minimales de conception des locaux de travail dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X

Publié le 21/11/2016

Guide de l'ASN n°25 : élaboration d'une décision réglementaire ou d'un guide de l'ASN

Guide de l'ASN n°25 : élaboration d'une décision réglementaire ou d'un guide de l'ASN

Publié le 22/07/2015

Guide de l'ASN n°11

Guide de l'ASN n°11 : Événements significatifs dans le domaine de la radioprotection (hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives) : déclaration et codification des critères

Publié le 18/04/2013

Guide de l’ASN n°20 : Rédaction du Plan d’Organisation de la Physique Médicale (POPM)

Guide de l’ASN n°20 pour la rédaction du plan d’organisation de la physique médicale (POPM)

Publié le 31/03/2013

Recommandations ASN-SFPM sur les besoins, conditions d’intervention et effectifs en physique médicale et en imagerie médicale

Ce guide « Besoins, conditions d’intervention et effectifs en physique médicale en imagerie médicale » mis à disposition de l’ensemble des établissements utilisant des rayonnements ionisants à des fins médicales, quel que soit leur statut, fournit des informations sur la nature des tâches de physique médicale à effectuer ainsi que sur leur quantification.

Publié le 25/01/2012

Guide de l’ASN n°18 : Élimination des effluents et des déchets contaminés par des radionucléides produits dans les installations autorisées au titr...

Guide de l’ASN n°18 relatif à l’élimination de certains effluents et déchets présentant une contamination radioactive