Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800)

L'usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) comprend plusieurs installations :NPH, Piscine C, R1, R2, R4, SPF (4, 5, 6), BST1, R7

En bref

563

Lettres de suite d'inspection

31

Consultations du public

27

Avis d'incidents

140

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

140 textes

Publié le 17/08/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-041003 du Président de l'ASN du 10 août 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-041003 du Président de l’ASN du 10 août 2018 autorisant Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation des installations nucléaires de base n° 33 (UP2 400), n° 38 (STE2), n° 47 (Elan IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3 A), n° 117 (UP2 800) et n° 118 (STE3) situées sur le site de La Hague

Publié le 01/08/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-040071 du Président de l'ASN du 1er Août 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-040071 du 1 août 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur R2-4130-20, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base no 117 dénommée UP2-800, exploitée par la société ORANO, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 25/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-019415 du Président de l'ASN du 24 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-019415 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2018 autorisant Orano Cycle à prolonger la réparation provisoire de la partie haute des goulottes 2220-26 d’alimentation des rinceurs à coques des ateliers T1 et R1 de son
établissement de la Hague (INB N°116 et 117)

Publié le 22/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-019586 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-019586 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2018 autorisant Orano Cycle à mettre en œuvre des rinçages au carbonate de sodium de la boucle de dissolution de l'atelier R1 de l'installation nucléaire de base n° 117, dénommée "usine UP2-800", située sur le site de La Hague.

Publié le 25/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-022206 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-022206 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2018 autorisant ORANO Cycle à prolonger la durée d’utilisation d’une source scellée de tritium équipant un module d’émission nucléaire utilisé sur un poste de contrôle nucléaire
procédé (MEN 36 n°127/79) de son établissement de La Hague (département de La Manche)

Publié le 30/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-019601 du Président de l'ASN du 24 avril 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-019601 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2018 autorisant ORANO Cycle à déroger aux Règles générales d’exploitation concernant le délai de remise en service d’un des deux groupes électrogènes de sauvegarde (GE10) des ateliers T0/Piscine D, Piscine C, Piscine E et NPH des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117 dénommées UP3-A et UP2 800, situées dans la commune de La Hague (50).

Publié le 11/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-017468 du Président de l'ASN du 11 avril 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-017468 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2018 autorisant ORANO Cycle à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée « usine UP2-800 », située dans la commune de La Hague (Manche)

Publié le 30/03/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-014849 du Président de l'ASN du 23 mars 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-014849 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2018 autorisant ORANO Cycle à déroger aux Règles générales d’exploitation concernant le délai de remise en service des deux groupes électrogènes de sauvegarde des ateliers CNRS/SPF 5-6 de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, située dans la commune de La Hague (50).

Publié le 06/03/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2018-008509 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008509 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur R2-4140-31, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2-800, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 23/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-010275 du Président de l'ASN du 22 février 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-010275 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2018 autorisant Orano Cycle à réceptionner, décharger et entreposer des assemblages combustibles MOX au sein de l'installation nucléaire de base n° 117, dénommée "usine UP2-800", dans son établissement de La Hague

Publié le 20/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-008147 du Président de l'ASN du 16 février 2018

Décision n° CODEP DRC 2018-008147 du Président de l’ASN du 16 février 2018 autorisant AREVA NC à traiter quatre assemblages combustibles UOx irradiés contenant des crayons combustibles non irradiés, dans les ateliers T1 et R1 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement « usine UP3 A » et « usine UP2 800 », situées sur le site de La Hague

Publié le 23/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0626 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0626 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 modifiant la décision n° 2012 DC 0271 du 5 juin 2012 relative à la réception et au traitement des combustibles irradiés de type « réacteurs de test et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée usine « UP3 A », et la décision n° 2012 DC 0272 du 5 juin 2012 relative à la réception et à l’entreposage des combustibles irradiés de type « réacteur de tests et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée usine « UP2 800 ».

Publié le 23/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0625 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0625 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague

Publié le 06/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-049655 du Président de l'ASN du 5 décembre 2017

Décision n° CODEP-DRC-2017-049655 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 5 décembre 2017 modifiant la décision n° CODEP-DRC-2017-047180 du 22 novembre 2017 autorisant AREVA NC à construire le génie civil des unités "nouvelles concentrations de produits de fission" (NCPF) des ateliers T2 et R2 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement "usine UP3-A" et "usine UP2-800", situées sur le site de La Hague.

Publié le 20/12/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRC-2017-042510 du Président de l’ASN du 5 décembre 2017

Décision n° CODEP-DRC-2017-042510 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 décembre 2017 approuvant le conditionnement en colis CSD RU des reliquats de verre UMo issus du traitement de combustibles de la filière UNGG selon la spécification référencée DIRP SP 12-00082 version 2.0 dans l’atelier R7 de l’usine UP2 800 de la Hague (INB n° 117)