Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800)

L'usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) comprend plusieurs installations :NPH, Piscine C, R1, R2, R4, SPF (4, 5, 6), BST1, R7

En bref

558

Lettres de suite d'inspection

30

Consultations du public

27

Avis d'incidents

138

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

138 textes

Publié le 07/10/2022

AVIS DE L'ASNR

Avis n° CODEP-DRC-2022-022875 du Président de l’ASN du 9 mai 2022

Avis n° CODEP-DRC-2022-022875 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mai 2022 sur la demande d’accord intergouvernemental entre la France et le Japon en vue du transport et du traitement dans les installations du site de La Hague d’éléments combustibles irradiés provenant de réacteurs japonais

Publié le 15/04/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2022-017460 du Président de l' ASN du 14 avril 2022

Décision no CODEP-DRC-2022-017460 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 avril 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation de l’atelier BST1 de l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 12/04/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2022-018758 du Président de l’ASN du 11 avril 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-018758 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2022 autorisant ORANO Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’atelier DRV (INB n° 117)
Annule et remplace la décision N°CODEP-CAE-2022-011514 du 2 mars 2022

Publié le 01/02/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2022-000522 du Président de l’ASN du 28 janvier 2022

Décision n° CODEP-DRC-2022-000522 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 janvier 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier le plan d’urgence interne de l’établissement de La Hague pour y intégrer un scénario d’accident de criticité survenant dans le cadre des opérations de manutention d’assemblages de combustible en piscine

Publié le 08/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2021-049057 du Président de l'ASN du 03 novembre 2021

Décision n° CODEP-DRC-2021-049057 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 03 novembre 2021 autorisant Orano Recyclage de La Hague à réaliser des opérations de réception, de déchargement et d’entreposage de rebuts d’assemblages combustibles MOX non irradiés (RAM) au moyen d’emballages TN 12/2 munis de paniers 902 dans l’atelier NPH de l’INB no 117 dénommée « UP2-800 »

Publié le 23/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-043219 du Président de l’ASN du 17 septembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-043219 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 septembre 2021 autorisant ORANO Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de son établissement de La Hague (INB n° 33, 38, 47, 80, 116, 117, 118) par la modification des messages PUI « installations ».

Publié le 02/09/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRC-2021-018669 du président de l’ASN du 31 août 2021

Décision no CODEP-DRC-2021-018669 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 août 2021 approuvant et encadrant le conditionnement de déchets radioactifs en colis CSD-V selon la spécification référencée DIRP-SP-16-00258 produits par Orano Recyclage dans les installations nucléaire de base nos 116 et 117

Publié le 26/07/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’ASN du 20 juillet 2021

Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juillet 2021 autorisant Orano Recyclage à prolonger la durée d’utilisation des goulottes 2220B-26 et 2220A-26 renforcées par des plaques provisoires des ateliers T1 et R1 appartenant respectivement à l’INB n° 116, dénommée « usine UP3 A » et à l’INB n° 117, dénommée « usine UP2¬800 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague

Publié le 25/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-015131 du Président de l’ASN du 25 mars 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-015131 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2021 autorisant ORANO Recyclage à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation de l’atelier DUOA/PE de l’usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP2-800 (INB n° 117).