Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-000041 du Président de l’ASN du 2 janvier 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-000041 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 janvier 2017 autorisant la modification notable suivante : Prolongation d’utilisation de onze sources radioactives scellées du CNPE de Penly.

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-000077 du Président de l’ASN du 2 janvier 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-000077 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 janvier 2017 autorisant la modification notable suivante : Modification des parcs à gaz SGZ du CNPE de Penly.

Publié le 06/01/2017

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-048526 du président de l’ASN du 26 décembre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-048526 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 décembre 2016 relative à l'adaptation des dispositions du titre II de l’arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux équipements sous pression nucléaires en ce qui concerne certaines parties de tuyauteries primaires des réacteurs à eau sous pression de 1300 MWe fabriquées par AREVA NP

Publié le 21/12/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-049298 du Président de l’ASN du 16 décembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-049298 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), de Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Golfech (INB n° 135 et 142), de Nogent (INB n° 129 et 130), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), de Penly (INB n° 136 et 140 ) et de Saint Alban (INB n° 119 et 120)

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-048132 du Président de l’ASN du 15 décembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-048132 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 décembre 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire du chapitre IX des règles générales d’exploitation pour déroger à deux conditions de réalisation de l’essai périodique (EP) de reprise des auxiliaires des tableaux électriques secourus 6,6kV sur manque tension, du fait de l’indisponibilité prolongée de la turbine à combustion (TAC).

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-049212 du Président de l’ASN du 15 décembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-049212 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 décembre 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire des spécifications techniques d’exploitation (STE) des deux réacteurs du site de Penly portant sur l’indisponibilité de la turbine à combustion (TAC) dans les domaines d’exploitation de « réacteur en puissance » à « arrêt pour intervention ».

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-048111 du Président de l’ASN du 9 décembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-048111 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2016 autorisant la modification notable suivante : Aménagement d’une zone de stockage en zone contrôlée « NP » dans le sous-sol du bâtiment d’exploitation (BW) des réacteurs de Penly.

Publié le 30/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-042778 du Président de l’ASN du 21 novembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-042778 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), de Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Golfech (INB n° 135 et 142), de Nogent (INB n° 129 et 130), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), de Penly (INB n° 136 et 140 ) et de Saint Alban (INB n° 119 et 120)

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-039875 du Président de l’ASN du 10 octobre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-039875 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire des RGE pour déroger au critère A du chapitre IX « Absence de corps étrangers » dans la colonne montante EAS voie A du réacteur n°2 du CNPE de Penly.

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-035566 du Président de l’ASN du 8 septembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-035566 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire des RGE pour utiliser la condition limite relative à la mise hors tension volontaire du transformateur auxiliaire du réacteur n°1 du CNPE de Penly pour des opérations de maintenance curative.

Publié le 31/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-032677 du Président de l’ASN du 2 septembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-032677 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 septembre 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les règles de conduite en situation d’incident ou d’accident des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), de Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Golfech (INB n° 135 et 142), de Nogent-sur-Seine (INB n° 129 et 130), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), de Penly (INB n° 136 et 140 ) et de Saint-Alban (INB n° 119 et 120)

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-032364 du Président de l’ASN du 12 août 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-032364 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 août 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire des spécifications techniques d’exploitation (STE) des deux réacteurs du site de Penly portant sur l’indisponibilité de la turbine à combustion (TAC) dans les domaines d’exploitation de « réacteur en puissance », « arrêt normal sur GV ou sur RRA » et « arrêt pour intervention ».

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-030151 du Président de l’ASN du 29 juillet 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-030151 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juillet 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire des spécifications techniques d’exploitation (STE) des deux réacteurs du site de Penly portant sur l’indisponibilité de la turbine à combustion (TAC) dans les domaines d’exploitation de « réacteur en puissance », « arrêt normal sur GV ou sur RRA » et « arrêt pour intervention ».

Publié le 31/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-030637 du Président de l’ASN du 26 juillet 2016

Décision CODEP-DCN-2016-030637 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), de Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Golfech (INB n° 135 et 142), de Nogent-sur-Seine (INB n° 129 et 130), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), de Penly (INB n° 136 et 140 ) et de Saint-Alban (INB n° 119 et 120)

Publié le 31/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-030446 du Président de l’ASN du 26 juillet 2016

Décision CODEP-DCN-2016-030446 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de création des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), de Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Golfech (INB n° 135 et 142), de Nogent (INB n° 129 et 130), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), de Penly (INB n° 136 et 140 ) et de Saint Alban (INB n° 119 et 120)

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