Publié le 29/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2021-055071 du Président de l’ASN du 26 novembre 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-055071 du Président de l’ASN du 26 novembre 2021 relative au projet de réalisation de travaux et d’exploitation d’infrastructures de site associées à la réalisation d’opérations nécessaires au remplacement des coudes du circuit primaire du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux

Publié le 08/10/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-044618 du Président de l’ASN du 7 octobre 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-044618 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2021 concernant les réacteurs électronucléaires de 900 MWe de type CPY – EDF - Autorisation de modification notable des installations et de leurs modalités d’exploitation autorisées. Dossier d’amendement relatif à la levée des contraintes d’exploitation nécessaires au maintien en service de certains générateurs de vapeur concernés par l’anomalie de ségrégation de carbone (JCFC 90 ou 120 tonnes).

Publié le 20/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-031487 du Président de l’ASN du 9 septembre 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-031487 du Président de l’ASN du 9 septembre 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), du Tricastin (INB n° 88), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), de Cruas (INB n° 111 et n° 112) et de Chinon (INB n° 107 et n° 132)

Publié le 17/06/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-024002 du Président de l’ASN du 14 juin 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-024002 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Dampierre (INB n° 85), de Gravelines (INB n° 96 et n° 97), de Saint-Laurent (INB n° 100), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 26/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-024391 du Président de l'ASN du 26 mai 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-024391 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mai 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 88)

Publié le 26/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-020659 du Président de l’ASN du 25 mai 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-020659 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mai 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des centrales nucléaires du Bugey (INB n° 78 et n° 89), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), de Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), de Belleville (INB n° 127 et n° 128), de Nogent (INB n° 129 et n° 130), de Penly (INB n° 136 et n° 140), de Golfech (INB n° 135 et n° 142), de Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), de Civaux (INB n° 158 et n° 159) et de Chooz (INB n° 139 et n° 144).

Publié le 17/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-018565 du Président de l'ASN du 10 mai 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-018565 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 10/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-005009 du Président de l’ASN du 7 mai 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-005009 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 88)

Publié le 29/04/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2021-020118 du Président de l’ASN du 27 avril 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-020118 du Président de l’ASN du 27 avril 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 21/04/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2021-018179 du Président de l’ASN 14 avril 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-018179 du Président de l’ASN 14 avril 2021 autorisant l’aménagement aux règles de suivi en service d’équipements sous pression nucléaires, constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB 100)

Publié le 01/04/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2021-016166 du président de l’ASN du 31 mars 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-016166 du président de l’ASN du 31 mars 2021 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires 2 EAS 001 RF, 2 EAS N01 TY et 2 EAS N03 TY de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 25/02/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2021-DC-0706 de l'ASN du 23 février 2021

Décision n° 2021-DC-0706 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2021 fixant à la société Électricité de France (EDF) les prescriptions applicables aux réacteurs des centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Bugey (INB n° 78 et n° 89), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88) au vu des conclusions de la phase générique de leur quatrième réexamen périodique.

Publié le 21/01/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2021-003332 du président de l’ASN du 18 janvier 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-003332 du président de l’ASN du 18 janvier 2021 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires 9 TEU 001 EV, 9 TEU 001 ZE et 9 TEU N04 TY de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 10/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-058596 du Président de l’ASN du 9 décembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-058596 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des centrales nucléaires du Bugey (INB n° 78 et n° 89), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), de Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), de Belleville (INB n° 127 et n° 128), de Nogent (INB n° 129 et n° 130), de Penly (INB n° 136 et n° 140), de Golfech (INB n° 135 et n° 142), de Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), de Civaux (INB n° 158 et n° 159) et de Chooz (INB n° 139 et n° 144)

Publié le 17/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-012113 du Président de l’ASN du 15 septembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-012113 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

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