Circulaires, directives, instructions

Circulaires, directives, instructions, guides applicables aux domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

46 textes

Publié le 11/10/2010

INSTRUCTIONS

INSTRUCTION N° DGT/ASN/2018/229 du 2 octobre 2018

INSTRUCTION N° DGT/ASN/2018/229 du 2 octobre 2018 relative à la prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants (Chapitre Ier du titre V du livre IV de la quatrième partie du code du travail).

Publié le 30/07/2009

CIRCULAIRES

Circulaire 2009-132 du 22 juillet 2009

Les anciennes mines d'uranium font l'objet, de longue date d'une attention particulière de la part des la puissance publique et notamment du ministère chargé de l'Écologie et de l'Autorité de sûreté nucléaire permet de constater que ces sites doivent s'inscrire dans un processus vertueux de surveillance et, le cas échéant, de reprise en état, pour limiter les impacts de ces sites sur la santé publique et la qualité de l'environnement.

Publié le 25/11/2014

DIRECTIVES

Directive 2008/68/CE du 24 septembre 2008

Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire DGT/ASN n° 13 du 16 novembre 2007

Circulaire DGT/ASN n° 13 du 16 novembre 2007 relative à la coordination de l'action des inspecteurs de la radioprotection et des inspecteurs et contrôleurs du travail en matière de prévention des risques liés aux rayonnements ionisants.

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

CIRCULAIRE N° DGS/EA4/2007/232 du 13 juin 2007

CIRCULAIRE N° DGS/EA4/2007/232 du 13 juin 2007 relative au contrôle et à la gestion du risque sanitaire liés à la présence de radionucléides dans les eaux destinées à la consommation humaine, à l'exception des eaux conditionnées et des eaux minérales naturelles.

Publié le 06/10/2009

DIRECTIVES

Directive 2006/90/CE de la Commission du 3 novembre 2006

Directive 2006/90/CE de la Commission du 3 novembre 2006 portant septième adaptation au progrès technique de la directive 96/49/CE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (1)

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire DGSNR du 23 décembre 2005

Circulaire DGSNR/DHOS/DDSC n° 2005/1390 du 23 décembre 2005 relative aux principes d'intervention en cas d'événement susceptible d'entraîner une situation d'urgence radiologique hors situations couvertes par un plan de secours ou d'intervention

Publié le 06/10/2009

DIRECTIVES

Directive interministérielle du 30 novembre 2005

Directive interministérielle du 30 novembre 2005 relative à l'application de la Convention internationale sur l'assistance en cas d'accident nucléaire ou de situation d'urgence radiologique

Publié le 06/10/2009

DIRECTIVES

Directive interministérielle du 29 novembre 2005

Directive interministérielle du 29 novembre 2005 relative à la réalisation et au traitement des mesures de radioactivité dans l'environnement en cas d'événement entraînant une situation d'urgence radiologique

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire du 12 août 2005

Circulaire du 12 août 2005 relative aux réserves communales de sécurité civile