Publié le 05/02/2018
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2018-DC-0624 de l’ASN du 30 janvier 2018Décision n° 2018-DC-0624 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2017
Publié le 12/09/2017
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2017-DC-0592 de l’ASN du 13 juin 2017Décision n° 2017-DC-0592 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 relative aux obligations des exploitants d’installations nucléaires de base en matière de préparation et de gestion des situations d’urgence et au contenu du plan d’urgence interne
Publié le 03/08/2017
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2017-DC-0588 de l’ASN du 6 avril 2017Décision n° 2017-DC-0588 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2017 relative aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des réacteurs électronucléaires à eau sous pression
Publié le 15/12/2016
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2016-DC-0578 de l’ASN du 6 décembre 2016Décision n° 2016-DC-0578 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression.
Publié le 19/01/2017
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2017-DC-0579 de l’ASN du 17 janvier 2017Décision n° 2017-DC-0579 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2017 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2016
Publié le 07/12/2016
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2016-DC-0575 de l’ASN du 1er décembre 2016Décision n° 2016-DC-0575 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2016 modifiant la décision n° 2016-DC-0538 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2015
Publié le 29/11/2016
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2016-DC-0571 de l’ASN du 11 octobre 2016Décision n° 2016-DC-0571 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2016 portant diverses dispositions relatives à la conformité des équipements sous pression nucléaires
Publié le 22/12/2016
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2016-DC-0569 de l’ASN du 29 septembre 2016Décision n° 2016-DC-0569 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 septembre 2016 modifiant la décision n°2013-DC-0360 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maîtrise des nuisances et de l’impact sur la santé et l’environnement des installations nucléaires de base
Publié le 29/01/2016
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2016-DC-0538 de l’ASN du 21 janvier 2016Décision n° 2016-DC-0538 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2015
Publié le 08/10/2015
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n°2015-DC-0523 de l'ASN du 29 septembre 2015 Décision n° 2015-DC-0523 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 septembre 2015 établissant une classification des installations nucléaires de base au regard des risques et inconvénients qu’elles présentent pour les intérêts mentionnés à l’article L. 593-1 du code de l’environnement.
Publié le 10/11/2015
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2015-DC-0521 de l’ASN du 8 septembre 2015Décision n° 2015-DC-0521 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2015 relative au suivi et aux modalités d’enregistrement des radionucléides sous forme de sources radioactives et de produits ou dispositifs en contenant.
