Décision n° 2016-DC-0548 de l’ASN du 8 mars 2016

Publié le 27/05/2016

Décisions de l'ASN

Thèmes :

  • Centrales nucléaires

  • Environnement

Installations nucléaires :

Cette décision modifie/abroge la ou les décisions suivantes :
Décision n° 2016-DC-0548 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base n° 111 et n° 112 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans les communes de Cruas-Meysse (département de l’Ardèche) et la Coucourde (département de la Drôme)

Arrêté du 28 avril 2016 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0548 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents des installations nucléaires de base n° 111 et n° 112 exploitées par Electricité de France-société anonyme (EDF-SA) dans les communes de Cruas, Meysse (département de l'Ardèche) et La Coucourde (département de la Drôme)

En savoir plus

Cette décision a fait l'objet d'une consultation du public :

Consultation du public du 05/10/2015 au 20/10/2015

[2015-10-109]

Cruas-Meysse - Modalités prélèvement, consommation, rejets et limites de rejets

Les prélèvements d’eau et les rejets d’effluents de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse sont actuellement réglementés par les décisions n° 2013-DC-0333 et n° 2013-DC-0334 du 14 février 2013.

Date de la dernière mise à jour : 25/09/2017