Décision n° 2015-DC-0536 de l’ASN du 22 décembre 2015

Publié le 18/01/2016

Décisions de l'ASN

Thèmes :

Installations nucléaires :

  • Atelier Elan IIB - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Atelier HAO (Haute activité oxyde) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Station de traitement des effluents liquides et des déchets solides (STE3) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2 800) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3 A) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2 400) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Décision n° 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0536 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0536 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche) (rectificatif)

A télécharger

En savoir plus

Cette décision a fait l'objet d'une consultation du public :

Consultation du public du 07/09/2015 au 28/09/2015

[2015-09-102]

INB n° 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 - AREVA NC (La Hague)

L’établissement AREVA NC de La Hague comprend trois installations nucléaires de base (INB) en fonctionnement et quatre INB faisant l’objet d’opérations de reprise et conditionnement de déchets anciens (RCD), de mise à l’arrêt définitif (MAD) et de démantèlement (DEM). Ces trois catégories d’opérations sont désignées dans la suite sous l’appellation « RCD/MAD/DEM ».

Date de la dernière mise à jour : 11/04/2016