Décision n° 2015-DC-0535 de l’ASN du 22 décembre 2015

Publié le 18/01/2016

Atelier Elan IIB Transformation de substances radioactives

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN IIB), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

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Avis de l'IRSN

Avis de l'IRSN n° 2014-00442 du 11 décembre 2014
Prorogation de l’allocation spécifique de rejets d’effluents liquides pour les opérations de reprise et conditionnement des déchets anciens, de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement des INB n° 33, n° 38, n° 47 et n° 80

Consultation(s) du public

Consultation du 06/09/2015 au 28/09/2015

INB n° 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 - AREVA NC (La Hague)

L’établissement AREVA NC de La Hague comprend trois installations nucléaires de base (INB) en fonctionnement et quatre INB faisant l’objet d’opérations de reprise et conditionnement de déchets anciens (RCD), de mise à l’arrêt définitif (MAD) et de démantèlement (DEM). Ces trois catégories d’opérations sont désignées dans la suite sous l’appellation « RCD/MAD/DEM ».

[2015-09-102]

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Date de la dernière mise à jour : 18/01/2023

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 26/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0725 de l’ASN du 16 juin 2022

Décision n° 2022-DC-0725 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2022 modifiant la décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base
nos33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche).