Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 16/04/2021

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2021-018252 du président de l’ASN du 15 avril 2021

Décision CODEP-CLG-2021-018252 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2021 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 08/03/2021

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2021-011366 du président de l’ASN du 3 mars 2021

Décision CODEP-SGE-2021-011366 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2021 relative à la désignation de deux inspecteurs de la radioprotection

Publié le 08/03/2021

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2021-011363 du président de l’ASN du 3 mars 2021

Décision CODEP-SGE-2021-011363 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2021 relative à la désignation de deux inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 08/03/2021

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2021-011358 du président de l’ASN du 3 mars 2021

Décision CODEP-SGE-2021-011358 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2021 relative à la désignation de six inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 01/03/2021

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2021-010168 du président de l’ASN du 1er mars 2021

Décision CODEP-CLG-2021-010168 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2021 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 19/01/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2021-002492 du Président de l'ASN du 19 janvier 2021

Décision n° CODEP-SGE-2021-002492 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2021 modifiant la décision n° CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 10/05/2021

Décisions de l'ASN

Décision n°CODEP-DIS-2020-061196 du 18 janvier 2021 du directeur général de l'ASN

Décision n°CODEP-DIS-2020-061196 du 18 janvier 2021 du directeur général de l'ASN relative a la prolongation du mandat des groupes permanents d’experts en radioprotection

Publié le 18/01/2021

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2021-002143 du président de l’ASN du 12 janvier 2021

Décision CODEP-CLG-2021-002143 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2021 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-011769 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2019 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 16/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-059021 du président de l’ASN du 15 décembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-059021 du président de l’ASN du 15 décembre 2020 relative à la désignation de sept inspecteurs de la radioprotection.

Publié le 16/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-059020 du président de l’ASN du 15 décembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-059020 du président de l’ASN du 15 décembre 2020 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la sûreté nucléaire.

Publié le 16/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-059042 du président de l’ASN du 15 décembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-059042 du président de l’ASN du 15 décembre 2020 relative à la désignation de quinze inspecteurs de la sûreté nucléaire.

Publié le 03/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n°CODEP-CLG-2020-058406 du président de l’ASN du 02 décembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-058406 du président de l’ASN du 02 décembre 2020 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 27/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-056910 du Président de l’ASN du 24 novembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-056910 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre 2020 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 10/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-053696 du président de l’ASN du 10 novembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-053696 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-050283 du président de l’ASN du 23 octobre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-050283 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2020 relative à la désignation d’un inspecteur de la radioprotection