Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02350 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02350 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les laboratoires et les usines, dit « GPU »

Publié le 26/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-015756 du président de l'ASN du 21 avril 2016

Décision CODEP-SGE-2016-015756 du président de l'ASN du 21 avril 2016 relative à la désignation de 9 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 02/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CMX-2014-023306 du Directeur général de l’ASN du 28 mai 2014

Décision CODEP-CMX-2014-023306 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les laboratoires et les usines, dit "GPU"