Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

510 textes

Publié le 03/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRH-2025-039940 du président de l’ASNR du 24 juin 2025

Décision n°CODEP-DRH-2025-039940 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 juin 2025 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 24/05/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-026770 du président de l’ASNR du 20 mai 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-026770 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 mai 2025 portant habilitation d’un membre du personnel à exercer la mission d’expertise prévue à l’article L. 592-24-2 du code de l’environnement et à accéder dans ce cadre à des données couvertes par le secret médical ou le secret des affaires

Publié le 14/04/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-024612 du président de l’ASNR du 14 avril 2025

Décision CODEP-CLG-2025-024612 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 avril 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000092 du 2 janvier 2025 relative à la nomination des conseillers en radioprotection et des correspondants radioprotection de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 09/04/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-022741 du président de l’ASNR du 9 avril 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-022741 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 9 avril 2025 portant désignation de Madame Delphine Pellegrini pour représenter l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection au sein de l’association SITEX Network

Publié le 02/05/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2025-002124 du directeur général de l’ASNR du 7 avril 2025

Décision n° CODEP-DIS-2025-002124 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 avril 2025 modifiant la décision n° CODEP-DIS-2024-069627 du 31 décembre 2024 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la prolongation du mandat des membres du comité d’analyse des nouvelles techniques et pratiques médicales utilisant des rayonnements ionisants, dit « CANPRI »

Publié le 10/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-016538 du président de l’ASNR du 10 mars 2025

Décision CODEP-CLG-2025-016538 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 mars 2025 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE) au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection