Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Délibérations

Le collège de l'ASN prend position, sous la forme de délibération, sur certains sujets ne nécessitant pas une décision ou un avis formel.

Les délibérations à portée externe sont publiées au Bulletin officielde l'ASN.

Publié le 17/10/2011

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2011-DL-0025 du 30 août 2011 de l’ASN

Délibération n° 2011-DL-0025 du 30 août 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à l’amélioration de la radioprotection lors de l’exercice de la radiothérapie en conditions stéréotaxiques

Publié le 05/07/2011

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2011-DL-0018 de l’ASN du 14 juin 2011

Délibération n° 2011-DL-0018 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2011 relative à l'amélioration de la radioprotection en radiologie interventionnelle

Publié le 05/07/2011

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2011-DL-0019 de l’ASN du 14 juin 2011

Délibération n° 2011-DL-0019 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2011 relative à l’augmentation des doses délivrées aux patients lors des examens de scanographie et de radiologie conventionnelle

Publié le 26/06/2009

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2009-DL-0009 du 25 juin 2009 de l’ASN

Délibération n° 2009-DL-0009 du 25 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la caractérisation des faisceaux de photons de très petites dimensions utilisés en radiothérapie stéréotaxique

Publié le 06/10/2009

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2008-DL-0008 du 24 juillet 2008 de l'ASN

Délibération n° 2008-DL-0008 du 24 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'adoption et à l'entrée en vigueur de l'échelle ASN-SFRO pour la prise en compte des évènements de radioprotection affectant des patients dans le cadre d'une procédure médicale de radiothérapie

Publié le 06/10/2009

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2007-DL-0004 du 3 juillet 2007 de l'ASN

Délibération n° 2007-DL-0004 du 3 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'adoption et à l'entrée en vigueur, à titre expérimental, de l'échelle ASN-SFRO pour la prise en compte des événements de radioprotection affectant des patients dans le cadre d'une procédure médicale de radiothérapie