Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 20/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MRS-2020-032426 du Président de l'ASN du 31 juillet 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-032426 du 31 juillet 2020 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l'hôpital de la Timone de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 23/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DIS-2020-037514 du 22 juillet 2020 du directeur général de l’ASN

Décision CODEP-DIS-2020-037514 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la nomination d’un membre du Comité d’Analyse des nouvelles techniques et Pratiques médicales utilisant des rayonnements ionisants, dit « CANPRI »

Publié le 24/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-LYO-2020-033823 du Président de l'ASN du 21juillet 2020

DÉCISION N° CODEP-LYO-2020-033823 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS MÉDICALES DÉLIVRÉE À MONSIEUR JEAN ROBERT HAUET DE LA SCM IMAGERIE NUCLÉAIRE DE L’AIN POUR SON SERVICE DE MÉDECINE NUCLÉAIRE

Publié le 20/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MRS-2020-036874 du Président de l'ASN du 16 juillet 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-036874 du 16 juillet 2020 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à "Centre Hospitalier du Pays d'Aix - Centre Hospitalier intercommunal AIX-PERTUIS"

Publié le 06/08/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0354 de l’ASN du 11 juin 2020

Avis n° 2020-AV-0354 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2020 sur le projet d’arrêté relatif aux vérifications de l’efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Publié le 14/08/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0353 de l’ASN du 11 juin 2020

Avis n° 2020-AV-0353 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2020 sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 novembre 2019 relatif à la protection des sources de rayonnements ionisants et lots de sources radioactives de catégories A, B, C et D contre les actes de malveillance.

Publié le 19/05/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2020-026739 du Président de l'ASN du 06 mai 2020

Décision N° CODEP-DJN-2020-026739 du 6 mai 2020 du Président de l'ASN portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée le CMNP à Auxerre

Publié le 31/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2020 du Président de l'ASN du 20 Mars 2020

Autorisation de détention et d’utilisation de sources scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire Renouvellement et modification de l’autorisation

Publié le 10/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2020-008914 du Président de l'ASN du 5 Mars 2020

Renouvellement d'autorisation avec modification

Publié le 05/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2020-006186 du Président de l'ASN du 2 mars 2020

DÉCISION N° CODEP-PRS-2020-006186 DU 2 MARS 2020 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À FINALITÉ MÉDICALE DÉLIVRÉE AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA RÉUNION - SITE FÉLIX GUYON POUR SON SERVICE DE MÉDECINE NUCLÉAIRE

Publié le 21/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-PRS-2020-006959 du président de l’ASN du 10 février 2020

Décision n° CODEP-PRS-2020-006959 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2020 portant mise en demeure du responsable de l’activité de radiothérapie externe du centre de radiothérapie de l’Hôpital privé des Peupliers de respecter les dispositions fixées par les articles R. 1333­68 et R. 5212-25 du code de la santé publique, par l’article 7 de l’arrêté du 19 novembre 2004 modifié, relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale et par la décision n° 2008­DC­0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie

Publié le 20/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-001936 du 8 janvier 2020 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-001936 du 8 janvier 2020 du Président de l’ASN approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux professionnels réalisant l’installation, la maintenance des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants et la formation des utilisateurs

Publié le 02/03/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0345 de l’ASN du 7 janvier 2020

Avis n° 2020-AV-0345 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 janvier 2020 sur le projet de modification du décret n° 2017-588 du 20 avril 2017 portant création d’un service à compétence nationale dénommé "Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire".

Publié le 20/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MRS-2020-000408 du Président de l'ASN du 06 janvier 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-000408 du 06 janvier 2020 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à l'ICM VAL D'AURELLE pour son service de médecine nucléaire

Publié le 24/12/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-LYO-2019-050897 du président de l’ASN du 16 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-050897 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2019 portant mise en demeure du responsable des activités de radiothérapie externe et de curiethérapie de l’Institut de cancérologie Lucien Neuwirth de respecter les dispositions fixées par l’arrêté ministériel du 19 novembre 2004 modifié et la décision n° 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008