Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 19/05/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2020-026739 du Président de l'ASN du 06 mai 2020

Décision N° CODEP-DJN-2020-026739 du 6 mai 2020 du Président de l'ASN portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée le CMNP à Auxerre

Publié le 31/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2020 du Président de l'ASN du 20 Mars 2020

Autorisation de détention et d’utilisation de sources scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire Renouvellement et modification de l’autorisation

Publié le 10/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2020-008914 du Président de l'ASN du 5 Mars 2020

Renouvellement d'autorisation avec modification

Publié le 05/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2020-006186 du Président de l'ASN du 2 mars 2020

DÉCISION N° CODEP-PRS-2020-006186 DU 2 MARS 2020 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À FINALITÉ MÉDICALE DÉLIVRÉE AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA RÉUNION - SITE FÉLIX GUYON POUR SON SERVICE DE MÉDECINE NUCLÉAIRE

Publié le 21/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-PRS-2020-006959 du président de l’ASN du 10 février 2020

Décision n° CODEP-PRS-2020-006959 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2020 portant mise en demeure du responsable de l’activité de radiothérapie externe du centre de radiothérapie de l’Hôpital privé des Peupliers de respecter les dispositions fixées par les articles R. 1333­68 et R. 5212-25 du code de la santé publique, par l’article 7 de l’arrêté du 19 novembre 2004 modifié, relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale et par la décision n° 2008­DC­0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie

Publié le 20/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-001936 du 8 janvier 2020 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-001936 du 8 janvier 2020 du Président de l’ASN approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux professionnels réalisant l’installation, la maintenance des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants et la formation des utilisateurs

Publié le 02/03/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0345 de l’ASN du 7 janvier 2020

Avis n° 2020-AV-0345 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 janvier 2020 sur le projet de modification du décret n° 2017-588 du 20 avril 2017 portant création d’un service à compétence nationale dénommé "Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire".

Publié le 24/12/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-LYO-2019-050897 du président de l’ASN du 16 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-050897 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2019 portant mise en demeure du responsable des activités de radiothérapie externe et de curiethérapie de l’Institut de cancérologie Lucien Neuwirth de respecter les dispositions fixées par l’arrêté ministériel du 19 novembre 2004 modifié et la décision n° 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LYO-2019-051832 du Président de l'ASN du 13 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-051832 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2019 autorisant la société Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 155, dénommée TU5-W

Publié le 11/12/2019

Décisions d'autorisation

Décisioin n° CODEP-PRS-2019-050171 du Président de l'ASN du 09 décembre 2019

Modalités de la procédure de participation du public à l’élaboration de la décision d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales Service de médecine nucléaire Gustave Roussy

Publié le 11/02/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0344 de l’ASN du 3 décembre 2019

Avis n° 2019-AV-0344 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 décembre 2019 sur un projet décision relative au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique

Publié le 06/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-049497 du Président de l'ASN du 26 novembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-049497 du 26/11/2019 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant autorisant d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame XXXX du CHU de Nice pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 20/11/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-039922 du Président de l'ASN du 13 novembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-039922 du 13 novembre 2019 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au centre de médecine isotopique du Gapencais pour son établissement de Gap.

Publié le 19/11/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-037795 du Président de l'ASN du 12 novembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-037795 du 12/11/2019 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame XXXX du CHU de Nice pour son service de Médecine nucléaire.

Publié le 15/01/2020

Décisions d'autorisation

Décision MRS-2019-039910 du Président de l'ASN du 23 octobre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-039910 du 23 octobre 2019 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au centre Antoine Lacassagne à Nice pour son service de médecine nucléaire.