Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 05/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0633 de l’ASN du 29 mai 2018

Décision n° 2018-DC-0633 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2018 désignant Monsieur Albert LISBONA expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 05/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0632 de l’ASN du 29 mai 2018

Décision n° 2018-DC-0632 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2018 désignant Monsieur le Professeur Jean-Jacques MAZERON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 13/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2018-016269 du Président de l'ASN du 28 mai 2018

Décision n°CODEP-BDX-2018-016269 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 28 mai 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU de Bordeaux - Haut-Lévêque).

Publié le 13/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2018-020056 du Président de l'ASN du 28 mai 2018

Décision n°CODEP-BDX-2018-020056 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 28 mai 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CH de la Côte Basque).

Publié le 17/04/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l'ASN du 30 mai 2017

Décision n°CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 30 mai 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (IUCT TOULOUSE)

Publié le 22/03/2018

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2018-007244 du Président de l'ASN du 22 mars 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-007244 du président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 22 mars 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (SCP Centre de Médecine nucléaire Les Cèdres)

Publié le 24/04/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2018-008922 du Président de l'ASN du 13 mars 2018

Décision n° CODEP-NAN-2018-008922 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 mars 2018 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire incluant la recherche biomédicale. Renouvellement de l’autorisation.

Publié le 19/03/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du Président de l'ASN du 12 mars 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du 12 mars 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame X du groupe hospitalier Intercommunal Le Raincy-Montfermeil

Publié le 12/02/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'ASN du 07 février 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 07 février 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CH Jaques Puel à Rodez)

Publié le 23/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0622 de l’ASN du 18 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0622 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2018 désignant Madame la Professeure Valérie BOUSSON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 18/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0620 de l’ASN du 16 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0620 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 désignant Monsieur Albert LISBONA expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 12/12/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2017-047055 du Président de l'ASN du 27 novembre 2017

Décision n° CODEP-PRS-2017-047055 du Président de l'ASN du 27 novembre 2017 portant renouvellement d’autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire a monsieur x. du service de médecine nucléaire du centre hospitalier universitaire Felix Guyon

Publié le 27/11/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-046201 du Président de l'ASN du 24 novembre 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-046201 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU TOULOUSE - Hôpital PURPAN)

Publié le 09/11/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LIL-2017-044296 du Président de l'ASN du 06/11/2017

Décision CODEP-LIL-2017-044296 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2017 portant autorisaton de détention et/ou d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 20/10/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LIL-2017-042177 du Président de l'ASN du 17 octobre 2017

Décision CODEP-LIL-2017-042177 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 octobre 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire