Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 17/04/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l'ASN du 30 mai 2017

Décision n°CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 30 mai 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (IUCT TOULOUSE)

Publié le 22/03/2018

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2018-007244 du Président de l'ASN du 22 mars 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-007244 du président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 22 mars 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (SCP Centre de Médecine nucléaire Les Cèdres)

Publié le 19/03/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du Président de l'ASN du 12 mars 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du 12 mars 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame X du groupe hospitalier Intercommunal Le Raincy-Montfermeil

Publié le 12/02/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'ASN du 07 février 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 07 février 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CH Jaques Puel à Rodez)

Publié le 23/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0622 de l’ASN du 18 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0622 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2018 désignant Madame la Professeure Valérie BOUSSON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 18/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0620 de l’ASN du 16 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0620 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 désignant Monsieur Albert LISBONA expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 12/12/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2017-047055 du Président de l'ASN du 27 novembre 2017

Décision n° CODEP-PRS-2017-047055 du Président de l'ASN du 27 novembre 2017 portant renouvellement d’autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire a monsieur x. du service de médecine nucléaire du centre hospitalier universitaire Felix Guyon

Publié le 27/11/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-046201 du Président de l'ASN du 24 novembre 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-046201 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU TOULOUSE - Hôpital PURPAN)

Publié le 09/11/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LIL-2017-044296 du Président de l'ASN du 06/11/2017

Décision CODEP-LIL-2017-044296 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2017 portant autorisaton de détention et/ou d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 20/10/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LIL-2017-042177 du Président de l'ASN du 17 octobre 2017

Décision CODEP-LIL-2017-042177 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 octobre 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 09/10/2017

Avis de l'ASN

Avis n° 2017-AV-0296 de l’ASN du 7 septembre 2017

Avis n° 2017-AV-0296 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 septembre 2017 sur un projet d’arrêté relatif aux méthodes d’analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux et sur un projet d’avis à publier au Journal officiel de la République française

Publié le 19/09/2017

Décisions d'autorisation

Décision CODEP-LIL-2017-035354 du Président de l'ASN du 1er septembre 2017

Décision CODEP-LIL-2017-035354 du Président de l'ASN du 1er septembre 2017 portant autorisation de détention et/ou d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 24/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-PRS-2017-033717 du Président de l’ASN du 21 août 2017

Décision n° CODEP-PRS-2017-033717 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 août 2017 portant mise en demeure du responsable d’une activité nucléaire de respecter les dispositions de l’article R. 1333-60 du code de la santé publique

Publié le 29/08/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-021273 du Président de l'ASN du 08/08/2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-021273 du Président de l'ASN du 08/08/2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 07/02/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2017-030024 du Président de l'ASN du 25 Juillet 2017

DECISION PORTANT AUTORISATION DE DETENTION ET/OU D’UTILISATION DE SOURCES DE RAYONNEMENTS IONISANTS A DES FINS DE MEDECINE NUCLEAIRE