Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités industrielles

Publié le 17/02/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2020-002690 du Président de l'ASN du 3 février 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-002690 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 3 février 2020 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire des fins non médicales délivrée à la société Chelatec

Publié le 02/03/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0345 de l’ASN du 7 janvier 2020

Avis n° 2020-AV-0345 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 janvier 2020 sur le projet de modification du décret n° 2017-588 du 20 avril 2017 portant création d’un service à compétence nationale dénommé "Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire".

Publié le 13/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-049390 du Président de l'ASN du 12 Décembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-049390 du 12 Décembre 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Gip Cyceron pour son établissement de Caen (14)

Publié le 20/11/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-042974 du Président de l'ASN du 06 Novembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-042974 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 06 Novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée aux Laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Toulouse.

Publié le 15/10/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-039980 du Président de l'ASN du 11 octobre 2019

Décision N° CODEP-DTS-2019-039980 du 11 octobre 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Gip Cyroi pour son établissement de Sainte-Clotilde (974)

Publié le 15/10/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-039264 du Président de l'ASN du 8 octobre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-039264 du 8 octobre 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - service hospitalier Frédéric Joliot, pour son établissement d'Orsay (91)

Publié le 18/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-038684 du Président de l'ASN du 16 septembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-038684 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 septembre 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au CHU de Toulouse-Hôpital Purpan

Publié le 18/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-037016 du Président de l'ASN du 5 septembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-037016 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 5 septembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Cisbio International pour son établissement de Vandoeuvre-Lès-Nancy

Publié le 23/12/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0336 de l’ASN du 5 septembre 2019

Avis n° 2019-AV-0336 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 septembre 2019 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation et des organismes compétents en radioprotection

Publié le 18/12/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0333 de l’ASN du 1er aout 2019

Avis n° 2019-AV-0333 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2019 sur le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation d’un analyseur neutronique au sein de la cimenterie LafargeHolcim Ciments de Martres-Tolosane

Publié le 05/02/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0335 de l’ASN du 1er août 2019

Avis n° 2019-AV-0335 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2019 sur le projet d’arrêté modificatif relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées dites zones délimitées compte tenu de l’exposition aux rayonnements ionisants

Publié le 13/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du Président de l'ASN du 25 juillet 2019

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du 25 juillet 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée par Monsieur Y du CHU de la Martinique - hôpital pierre Zobda Quitman pour son service de médecine nucléaire

Publié le 12/11/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0330 de l’ASN du 18 juillet 2019

Avis n° 2019-AV-0330 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 juillet 2019 sur un projet de décret et un projet d’arrêté relatifs aux rayonnements ionisants dans les mines et carrières

Publié le 13/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2019-030078 du Président de l'ASN du 08 juillet 2019

DÉCISION N° CODEP-PRS-2019-030078 DU 08/07/2019 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À L’INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE (IRSN) POUR SON SERVICE D’ÉTUDES EN SÉCURITÉ NUCLÉAIRE (SESN) – SITE DE FONTENAY AUX ROSES (92)

Publié le 14/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-025712 du Président de l'ASN du 4 juillet 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-025712 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée aux laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Janneyrias.