Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 10/06/2015

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2015-0020113 du Président de l’ASN du 26 mai 2015

Décision n° CODEP-DEU-2015-0020113 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mai 2015 portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R.1333-95 du code de la santé publique

Publié le 10/06/2015

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2015-020118 du Président de l’ASN du 26 mai 2015

Décision n° CODEP-DEU-2015-020118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mai 2015 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 26/05/2015

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2015-018918 du 15 mai 2015 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2015-018918 du 15 mai 2015 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 26/05/2015

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2015-018841 du 15 mai 2015 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2015-018841 du 15 mai 2015 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R.1333-95 du code de la santé publique

Publié le 13/05/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-017639 de l'ASN du 12 mai 2015

Décision CODEP-SGE-2015-017639 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2015 de désignation d’une inspectrice du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 06/05/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-016224 du président de l’ASN du 6 mai 2015

Décision CODEP-CLG-2015-016224 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mai 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Paris et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/05/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0509 de l’ASN du 5 mai 2015

Décision n° 2015-DC-0509 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2015 relative aux modalités d’intéressement collectif de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 27/07/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0232 de l'ASN du 28 avril 2015

Avis n°2015-AV-0232 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 avril 2015 sur un projet d’arrêté portant modification de diverses dispositions relatives à la prévention des expositions aux rayonnements ionisants

Publié le 20/01/2016

Avis de l'ASN

Avis n° 2015-AV-0236 de l’ASN du 23 avril 2015

Avis n° 2015-AV-0236 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2015 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour les années 2016 et 2017

Publié le 03/07/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0230 de l’ASN du 21 avril 2015

Avis n°2015-AV-0230 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 sur le projet de décret relatif aux produits et équipements à risques

Publié le 06/01/2016

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0231 de l’ASN du 21 avril 2015

Avis n°2015-AV-0231 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 sur le projet d’arrêté relatif aux équipements sous pression nucléaires

Publié le 06/07/2015

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0508 de l’ASN du 21 avril 2015

Décision n° 2015-DC-0508 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l’étude sur la gestion des déchets et au bilan des déchets produits dans les installations nucléaires de base

Publié le 28/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0505 de l’ASN du 14 avril 2015

Décision n° 2015-DC-0505 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 avril 2015 prescrivant des mesures compensatoires provisoires complémentaires pour l’exploitation de l’INB no 29, dénommée UPRA, située sur le site de Saclay (Essonne)

Publié le 23/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DRC-2015-013495 du Président de l’ASN du 9 avril 2015

Décision n° CODEP-DRC-2015-013495 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2015 autorisant la Société pour le conditionnement des déchets et des effluents radioactifs (SOCODEI) à redémarrer le four de fusion de l’installation nucléaire de base n° 160, dénommée CENTRACO et située dans la commune de Codolet (Gard)

Publié le 16/06/2015

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0507 de l’ASN du 9 avril 2015

Décision n° 2015-DC-0507 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2015 relative aux règles techniques de transmission des résultats de mesure du radon réalisées par les organismes agréés et aux modalités d’accès à ces résultats