Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 23/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0710-2009 de l'ASN du 11 décembre 2009

Décision n° DEP-DEU-0710-2009 du 11 décembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire de retrait d’agrément au SERAC/UT MARIO pour la mesure de l’indice d’activité alpha global des eaux.

Publié le 23/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0704-2009 de l'ASN du 8 décembre 2009

Décision n° DEP-DEU-0704-2009 du 8 décembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 23/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0705-2009 de l'ASN du 8 décembre 2009

Décision n° DEP-DEU-0705-2009 du 8 décembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 24/06/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 25/06/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d'agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/02/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0099-2009 du 06 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0099-2009 du 06 février 2009 de l'ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° 2008-DC-0122 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0122 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des eaux, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0123 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'activité du tritium dans les eaux et dans l'air, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° 2008-DC-0120 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0120 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0544-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0544-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN portant agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0543-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0543-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN portant prorogation d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n°2008-DC-0099 de l'ASN du 29 avril 2008

Décision n° 2008-DC-0099 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 avril 2008 portant organisation du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement et fixant les modalités d'agrément des laboratoires

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision DEP-0009-2008-PRESIDENT du 28 janvier 2008 de l'ASN

Décision DEP-0009-2008-PRESIDENT du 28 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement par l'Autorité de sûreté nucléaire