Publié le 13/02/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-NAN-2017-047812 du Président de l'ASN du 24 Novembre 2017Décision no CODEP-NAN-2017-047812 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre autorisant la société IONISOS à
modifier de manière notable l’installation nucléaire de base no 146, dénommée « Installation d’ionisation de Pouzauges » pour entreposer
des sources radioactives
Publié le 13/02/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-NAN-2017-043987 du Président de l'ASN du 8 Novembre 2017Décision no CODEP-NAN-2017-043987 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 novembre 2017 autorisant la société IONISOS à
modifier de manière notable l’installation nucléaire de base no 146, dénommée « Installation d’ionisation de Pouzauges » pour remplacer le système de détection et d’extinction incendie
Publié le 13/02/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-NAN-2017-040208 du Président de l'ASN du 4 Octobre 2017Décision no CODEP-NAN-2017-040208 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre autorisant la société IONISOS à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base no 154, dénommée « Installation d’ionisation de Sablé-sur-Sarthe » pour étendre le hall
d’entreposage et rénover le système de sécurité incendie et de télétransmission des alarmes
Publié le 10/10/2017
Autorisation de modification notable
Décision CODEP-CHA-2017-038301 du Président de l'ASN du 26 septembre 2017Décision no CODEP-CHA-2017-038301 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2017 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°1 du site électronucléaire situé dans la commune de Nogent sur Seine (INB n°129)
Publié le 20/07/2017
Décisions d'autorisation
Décision n° CODEP-DTS-2017-024523 du Président de l’ASN du 26 juin 2017 Décision n° CODEP-DTS-2017-024523 du Président de l’ASN du 26 juin 2017 portant renouvellement d’autorisation d’exercer une activité nucléaire non médicale délivrée à la société Laboratoire d’étalons d’activité (LEA) située à Pierrelatte.
Publié le 16/10/2017
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2017-DC-0591 de l'ASN du 13 juin 2017 Décision n° 2017-DC-0591 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les locaux dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X
Publié le 07/06/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2017-021723 du Président de l’ASN du 2 juin 2017Décision n° CODEP-OLS-2017-021723 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2017 autorisant Électricité de France - société anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne du site de Chinon relatif aux installations nucléaires de base n° 094, 099, 107, 132, 133, 153 et 161 situées dans la commune d’Avoine (département d’Indre et Loire).
Publié le 17/03/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP LYON-2017-011023 du Président de l’ASN du 17 mars 2017Décision n° CODEP-LYO-2017-011023 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mars 2017 autorisant l’Institut Max Von Laue - Paul Langevin à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 67, dénommée Réacteur à haut flux.
