Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0107 du 22 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0107 du 22 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n° 138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en place d'un plan de surveillance renforcée

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0105 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0105 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n°138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en place d'un plan de surveillance renforcée

Publié le 30/03/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0106 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0106 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative aux modalités de mise en oeuvre de systèmes d'autorisations internes dans les installations nucléaires de base

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0104 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0104 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n° 138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en sécurité de l'installation.

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0053 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-053 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté portant approbation du système d'inventaire et d'expédition des déchets après traitement des combustibles usés en provenance de l'étranger dans les installations nucléaires de base de La Hague

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0543-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0543-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN portant prorogation d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0544-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0544-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN portant agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 01/07/2008

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0103 du 1er juillet 2008 de l’ASN

Décision n° 2008-DC-0103 du 1er juillet 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0055 du 1er juillet 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0055 du 1er juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant sur le dossier d'options de sûreté (DOS) de la future installation d'entreposage de déchets irradiants ou alpha et de démantèlement (DIADEM) déposé par le Commissariat à l'Energie Atomique

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0054 du 24 juin 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0054 du 24 juin 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la surveillance et au contrôle en France des transferts transfrontaliers de déchets radioactifs et de combustibles nucléaires usés.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0525-2008 du 30 mai 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0525-2008 du 30 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités d'entreposage temporaire d'un couvercle de cuve usagé dans le périmètre de l'installation nucléaire de base n° 107

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0530-2008 du 30 mai 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0530-2008 du 30 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire autorisant Electricité de France à exploiter une installation de traitement des boues et tartres pathogènes issus des circuits de refroidissement sur le centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Chinon

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 08/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0220 du 7 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0220 du 7 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié et habilité pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires