Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0060 de l'ASN du 3 juillet 2007

Décision n° 2007-DC-0060 du 3 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires en service soumis aux décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0059 de l'ASN du 3 juillet 2007

Décision n° 2007-DC-0059 du 3 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires en service soumis aux décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0057 du 26 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0057 du 26 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant refus de renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333- 44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décisions n° 2007-DC-0055 et 2007-DC-0056 du 26 juin 2007 de l'ASN

Décisions n° 2007-DC-0055 et 2007-DC-0056 du 26 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0051 du 26 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0051 du 26 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'incident survenu le lundi 9 avril 2007 sur les systèmes électriques de l'installation nucléaire de base n°85, exploitée par Electricité de France (EDF) sur la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (Loiret)

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0050 du 22 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0050 du 22 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire d'autorisation de mise en service définitive de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée Atalante, sur le territoire de la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0058 du 8 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0058 du 8 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant sur l'agrément des organismes pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0052 du 8 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0052 du 8 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'acceptation d'un service d'inspection des utilisateurs désigné

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0053 du 8 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0053 du 8 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant acceptation d'un organisme notifié et habilité

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0054 de l'ASN du 8 juin 2007

Décision n° 2007-DC-0054 du 8 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant refus d'acceptation d'un organisme notifié et habilité

Publié le 24/09/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0026 du 15 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0026 du 15 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la protection et au contrôle des matières, des transports et des installations nucléaires

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant l'Institut Max von Laue - Paul Langevin (ILL) à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Grenoble (Isère)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0027 du 11 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0027 du 11 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Creys-Malville

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0040 du 20 avril 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0040 du 20 avril 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescription technique relative au reconditionnement et à l'évacuation d'huiles contaminées par de l'uranium de l'installation nucléaire de base n° 65, dénommée usine de fabrication de combustible nucléaire, exploitée par la Société industrielle de combustible nucléaire (SICN) sur le site de Veurey-Voroize (Isère)

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0039 du 20 avril 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0039 du 20 avril 2007 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant déclassement de l’installation nucléaire de base n° 134, dénommée magasin d’uranium, sur le territoire de la commune d’Istres (Bouches-du-Rhône)