Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 11/02/2016

Avis de l'ASN

Avis n° 2015-AV-0238 de l’ASN du 10 septembre 2015

Avis n° 2015-AV-0238 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2015 sur un projet d’ordonnance portant diverses dispositions en matière nucléaire

Publié le 15/07/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0229 de l'ASN du 7 avril 2015

Avis n°2015-AV-0229 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2015 sur le projet d’arrêté relatif aux installations mettant en œuvre des substances radioactives, déchets radioactifs ou résidus solides de minerai d’uranium, de thorium ou de radium soumises à autorisation au titre de la rubrique 1716, de la rubrique 1735 et de la rubrique 2797 des installations classées pour la protection de l’environnement

Publié le 07/01/2015

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0224 de l’ASN du 20 novembre 2014

Avis n° 2014-AV-0224 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2014 sur les projets de décrets modifiant le périmètre des installations nucléaires de base n° 107, 132, 133 et 153 de la centrale nucléaire de Chinon, exploitée par la Société EDF-SA, et implantée sur la commune d’Avoine (Indre-et-Loire)

Publié le 22/12/2014

Avis de l'ASN

Avis n°2014-AV-0213 de l’ASN du 14 octobre 2014

Avis n°2014-AV-0213 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 octobre 2014 sur les projets d’arrêtés relatifs aux prescriptions applicables aux ICPE soumises à déclaration sous les rubriques n° 1716-2 et n° 2798

Publié le 21/08/2014

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0206 de l’ASN du 17 juin 2014

Avis n° 2014-AV-0206 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 juin 2014 sur le projet de décret autorisant le CEA à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 18 dénommée « Ulysse » implantée sur le centre CEA de Saclay et située sur le territoire de la commune de Saclay (Essonne)

Publié le 19/10/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2014-AV-0203 de l’ASN du 10 avril 2014

Avis n°2014-AV-0203 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2014 sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 10 juin 2011 relatif à la protection physique des installations abritant des matières nucléaires dont la détention relève d’une autorisation

Publié le 02/04/2014

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0198 de l’ASN du 9 janvier 2014

Avis n° 2014-AV-0198 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2014 relatif aux rapports remis par les exploitants d’installations nucléaires de base en application des articles L.594-1 à L.594-13 du code de l’environnement

Publié le 08/10/2014

Avis de l'ASN

Avis n°2014-AV-0200 de l’ASN du 9 janvier 2014

Avis n°2014-AV-0200 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2014 sur le projet d’arrêté de modification de l’article 23 de l’arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l'exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu'aux règles d'hygiène, de sécurité et d'entretien qui y sont imposées

Publié le 12/02/2014

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Avis n° 2013-AV-0196 de l’ASN du 10 décembre 2013

Avis n° 2013-AV-0196 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 décembre 2013 sur le projet de décret modifiant le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 86 de la centrale nucléaire du Blayais, exploitée par la Société EDF SA, implantée sur le territoire de la commune de Braud-et-Saint-Louis (Gironde) et modifiant le décret du 14 juin 1976 autorisant la création de cette installation nucléaire de base

Publié le 26/02/2014

Avis de l'ASN

Avis n° 2013-AV-0192 de l’ASN du 3 octobre 2013

Avis n° 2013-AV-0192 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 octobre 2013 sur le projet de décret relatif au système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) et à l’extension de ce système aux équipements et installations d’une installation nucléaire de base mentionnés au premier alinéa de l’article L. 593-3 du code de l’environnement

Publié le 16/07/2013

Avis de l'ASN

Avis n°2013-AV-0181 de l’ASN du 4 juin 2013

Avis n°2013-AV-0181 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2013 sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base

Publié le 03/06/2013

Avis de l'ASN

Avis n°2012-AV-0165 de l’ASN du 9 octobre 2012

Avis n°2012-AV-0165 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2012 sur le projet de décret modifiant le décret du 5 février 1980 autorisant la création par Électricité de France de deux tranches de la centrale nucléaire du Blayais, dans le département de la Gironde et autorisant Électricité de France à utiliser du combustible contenant du plutonium dans l’INB n° 110

Publié le 23/07/2012

Avis de l'ASN

Avis n°2012-AV-0155 de l'ASN du 10 juillet 2012

Avis n°2012-AV-0155 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juillet 2012 sur la poursuite d'exploitation du réacteur n°2 de la centrale nucléaire du Bugey après son troisième réexamen de sûreté

Publié le 06/02/2012

Avis de l'ASN

Avis n°2012-AV-0143 de l’ASN du 31 janvier 2012

Avis n°2012-AV-0143 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2012 sur les options de sûreté du projet de réacteur ATMEA1

Publié le 08/02/2012

Avis de l'ASN

Avis n°2012-AV-0141 de l’ASN du 24 janvier 2012

Avis n°2012-AV-0141 de l’ASN du 24 janvier 2012 sur le projet d’arrêté fixant les règles générales relatives aux installations nucléaire de base