Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 23/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0162 de l'ASN du 20 octobre 2009

Décision n° 2009-DC-0162 du 20 octobre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique

Publié le 19/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0161 du 19 octobre 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0161 du 19 octobre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions au Commissariat à l’énergie atomique pour l’installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium (ATPu) située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 28/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-96-2009-PRESIDENT du 16 octobre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-96-2009-PRESIDENT du 16 octobre 2009 de l'ASN relative à la désignation de cinq agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 19/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0160 du 14 octobre 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-160 du 14 octobre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire suspendant partiellement le fonctionnement de l’installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium (ATPu) située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)

Publié le 28/01/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-1117-2009 du 8 octobre 2009 de l’ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-1117-2009 du 8 octobre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire autorisant à exploiter les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) des cellules 6 et 7 et fixant les prescriptions relatives aux modalités l’exploitation de ces ICPE situées dans l’installation nucléaire de base n° 49 et exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne)

Publié le 02/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 14 inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de 9 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 15/01/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0155 de l’ASN du 15 septembre 2009

Décision n° 2009-DC-0155 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne).

Publié le 15/01/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0156 de l’ASN du 15 septembre 2009

Décision n° 2009-DC-0156 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne).

Publié le 15/01/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0157 de l’ASN du 15 septembre 2009

Décision n° 2009-DC-0157 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents gazeux de l'installation nucléaire de base n° 29 exploitée par la société CIS bio international, sur le territoire de la commune de Saclay (département de l’Essonne).

Publié le 15/01/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0158 de l’ASN du 15 septembre 2009

Décision n° 2009-DC-0158 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’installation nucléaire de base n° 29 exploitée par la société CIS bio international sur le territoire de la commune de Saclay (département de l’Essonne).

Publié le 07/09/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0154 du 1er septembre 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0154 du 1er septembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise des rejets de tritium gazeux sur l’installation nucléaire de base n° 25 (Rapsodie), située sur le site de Cadarache et exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique

Publié le 08/09/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-LYON-1320-2009 du 28 août 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-LYON-1320-2009 du 28 août 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire de levée de la suspension de l’autorisation pour l’utilisation d’une installation de radiothérapie équipée d’un accélérateur de particules

Publié le 27/08/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0152 du 18 août 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0152 du 18 août 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant à AREVA-NC des prescriptions relatives à l'entreposage de colis de déchets dans l’INB 116, dénommée UP3 et située sur le site nucléaire de La Hague

Publié le 20/08/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0467-2009 du 6 août 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0467-2009 du 6 août 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CIBIO Médical)

Publié le 23/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0145 du 16 juillet 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0145 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions techniques pour l'installation nucléaire de base n° 29, dénommée UPRA, exploitée par CIS bio international sur le territoire de la commune de Saclay (Essonne)