Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 12/06/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-BDX-2020-030699 du Président de l'ASN du 10 juin 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-030699 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juin 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 05/06/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2020-030409 du Président de l’ASN du 5 juin 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-030409 du Président de l’ASN du 5 juin autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 08/06/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-CAE-2020-030288 du Président de l’ASN du 4 juin 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-030288 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 140)

Publié le 02/06/2020

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-DCN-2020-027103 du Président de l'ASN du 02 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-027103 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122).

Publié le 02/06/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2020-023190 du Président de l’ASN du 29 mai 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-023190 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 45)

Publié le 28/05/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2020-025809 du Président de l’ASN du 27 mai 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-025809 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 45)

Publié le 02/06/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-CAE-2020-029434 du Président de l’ASN du 27 mai 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-029434 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2020 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 109)

Publié le 28/05/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2020-029292 du président de l’ASN du 26 mai 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-029292 du président de l’ASN du 26 mai 2020 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84)

Publié le 25/05/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2020-027382 du Président de l'ASN du 25 mai 2020

Décision d'autorisation de modification de la méthodologie définissant le critère d’arrêt des évaporateurs concentrateurs de solutions de produits de fission 4120 des ateliers T2 et R2

Publié le 18/05/2020

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-CAE-2020-028049 du Président de l’ASN du 18 mai 2020

Décision no CODEP-CAE-2020-028049 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mai 2020 autorisant ORANO Cycle, site de la Hague, à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », située dans la commune de La Hague (Manche)

Publié le 15/05/2020

Autorisation de modification notable

Décision CODEP-CAE-2020-027966 du Président de l’ASN du 14 mai 2020

Décision no CODEP-CAE-2020-027966 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2020 autorisant le GIE GANIL à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB no 113 pour la mise en place de caillebotis de protection dans certaines rétentions des circuits tertiaires et modification de la démonstration de maîtrise du risque sismique

Publié le 15/05/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2020-027288 du Président de l’ASN du 13 mai 2020

Autorisation d'aménagement de toits de silos de l'INB 38 STE2.

Publié le 13/05/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2020-026570 du Président de L'ASN du 12 mai 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-026570 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2020 autorisant Framatome à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 63 et 98

Publié le 13/05/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2020-022420 du Président de l'ASN du 11 mai 2020

Décision d’autorisation et éléments complémentaires concernant la demande de modification notable relative au procédé de NCPF T2

Publié le 07/05/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DCN-2020-012181 du Président de l'ASN du 6 mai 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-012181 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mai 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 88)