Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 02/09/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0519 de l’ASN du 27 août 2015

Décision n° 2015-DC-0519 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 août 2015 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 28/08/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-035022 du président de l’ASN du 26 août 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035022 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 août 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’un directeur auprès du directeur général

Publié le 28/08/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-035023 du président de l’ASN du 26 août 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035023 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 août 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la directrice des centrales nucléaires et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/07/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-026256 de l'ASN du 10 juillet 2015

Décision CODEP-SGE-2015-026256 du 10 juillet 2015 de désignation d’un inspecteur du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 09/07/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE- 2015-024540 du 8 juillet 2015

Décision CODEP-SGE- 2015-024540 du 8 juillet 2015 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

Publié le 29/07/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0513 de l’ASN du 7 juillet 2015

Décision n° 2015-DC-0513 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 relative au montant prévisionnel pour 2016 des produits de la taxe relative aux installations nucléaires de base et de ses taxes additionnelles

Publié le 06/07/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-024531 de l'ASN du 3 juillet 2015

Décision CODEP-SGE-2015-024531de l'Autorité de sûreté nucléaire du 3 juillet 2015 relative à la désignation de six inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 06/07/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-024525 de l’ASN du 3 juillet 2015

Décision CODEP-SGE-2015-024525 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 juillet 2015 relative à la désignation de deux agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 16/03/2016

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0234 de l’ASN du 2 juillet 2015

Avis n°2015-AV-0234 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juillet 2015 sur le projet portant modification du décret n° 2002-254 du 22 février 2002 modifié relatif à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Publié le 24/06/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-022919 du président de l’ASN du 23 juin 2015

Décision CODEP-CLG-2015-022919 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la cheffe de la division de Lyon et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 24/06/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-022922 du président de l’ASN du 23 juin 2015

Décision CODEP-CLG-2015-022922 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 15/06/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-021977 du président de l’ASN du 11 juin 2015

Décision CODEP-SGE-2015-021977 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2013-027207 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2013 portant délégation de signature au sein du Secrétariat général de l’ASN

Publié le 13/05/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-017639 de l'ASN du 12 mai 2015

Décision CODEP-SGE-2015-017639 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2015 de désignation d’une inspectrice du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 06/05/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-016224 du président de l’ASN du 6 mai 2015

Décision CODEP-CLG-2015-016224 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mai 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Paris et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/05/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0509 de l’ASN du 5 mai 2015

Décision n° 2015-DC-0509 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2015 relative aux modalités d’intéressement collectif de l’Autorité de sûreté nucléaire