Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0078 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0078 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions relatives aux rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l'installation nucléaire de base n°138, exploitée par la Société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse).

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0077 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0077 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents radioactifs gazeux de l'installation nucléaire de base n° 138, exploitée par la Société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse).

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0038 du 13 novembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0038 du 13 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète de Marcoule (Gard)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0073 du 6 novembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0073 du 6 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement effectués par la Société d'Enrichissement du Tricastin pour l'exploitation de l'installation de séparation isotopique de l'uranium par centrifugation implantée sur le site du Tricastin

Publié le 10/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0072 de l’ASN du 6 novembre 2007

Décision n° 2007-DC-0072 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2007 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommations d’eau, de transferts et rejets d’effluents liquides, de rejets d’effluents gazeux, de surveillance de l’environnement pour l’exploitation par la Société d’Enrichissement du Tricastin de l’installation de séparation isotopique de l’uranium par centrifugation implantée sur le site du Tricastin

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0064 du 10 juillet 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0064 du 10 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément des laboratoires pour les mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0029 du 10 juillet 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0029 du 10 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire du Tricastin (Drôme)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0062 du 4 juillet 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0062 du 4 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant délégation de pouvoir au président pour prendre les décisions portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0027 du 11 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0027 du 11 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Creys-Malville

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant l'Institut Max von Laue - Paul Langevin (ILL) à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Grenoble (Isère)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0024 du 4 avril 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0024 du 4 avril 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et fixant les prescriptions relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0015 du 1er février 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0015 du 1er février 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret pris en application de l'article L. 542-2 et L. 542-2-1 du Code de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2006-AV-0005 du 27 décembre 2006 de l'ASN

Avis n° 2006-AV-0005 du 27 décembre 2006 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur l'arrêté modifiant de l'arrêté du 10 janvier 2003 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de La Hague