Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 29/09/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2020-043820 du Président de l'ASN du 24 septembre 2020

Décision N° CODEP-MRS-2020-043820 du 24 septembre 2020 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au Centre Hospitalier Intercommunal Toulon-La Seyne sur Mer pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 29/09/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2020-040924 du Président de l'ASN du 28 août 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-040924 du 28 août 2020 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l'Hôpital Nord - Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille pour son service de médecine nucléaire

Publié le 26/08/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2020-030730 du Président de l'ASN du 5 août 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-030730 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 5 août 2020 portant renouvellement avec modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Paris

Publié le 26/08/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2020-023350 du Président de l'ASN du 4 août 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-023350 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 4 août 2020 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Orano Med pour son établissement de Bessines-sur-Gartempe

Publié le 19/06/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2020-032177 du Président de l'ASN du 17 juin 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-032177 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 17 juin 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Monsieur X pour l'établissement du Centre d'Etudes et de Recherches sur les Radiopharmaceutiques (CERRP)

Publié le 19/05/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2020-026739 du Président de l'ASN du 06 mai 2020

Décision N° CODEP-DJN-2020-026739 du 6 mai 2020 du Président de l'ASN portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée le CMNP à Auxerre

Publié le 31/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2020 du Président de l'ASN du 20 Mars 2020

Autorisation de détention et d’utilisation de sources scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire Renouvellement et modification de l’autorisation

Publié le 10/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2020-008914 du Président de l'ASN du 5 Mars 2020

Renouvellement d'autorisation avec modification

Publié le 05/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2020-006186 du Président de l'ASN du 2 mars 2020

DÉCISION N° CODEP-PRS-2020-006186 DU 2 MARS 2020 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À FINALITÉ MÉDICALE DÉLIVRÉE AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA RÉUNION - SITE FÉLIX GUYON POUR SON SERVICE DE MÉDECINE NUCLÉAIRE

Publié le 17/02/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2020-002690 du Président de l'ASN du 3 février 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-002690 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 3 février 2020 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire des fins non médicales délivrée à la société Chelatec

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LYO-2019-051832 du Président de l'ASN du 13 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-051832 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2019 autorisant la société Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 155, dénommée TU5-W

Publié le 13/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-049390 du Président de l'ASN du 12 Décembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-049390 du 12 Décembre 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Gip Cyceron pour son établissement de Caen (14)

Publié le 11/12/2019

Décisions d'autorisation

Décisioin n° CODEP-PRS-2019-050171 du Président de l'ASN du 09 décembre 2019

Modalités de la procédure de participation du public à l’élaboration de la décision d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales Service de médecine nucléaire Gustave Roussy

Publié le 06/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-049497 du Président de l'ASN du 26 novembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-049497 du 26/11/2019 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant autorisant d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame XXXX du CHU de Nice pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 20/11/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-039922 du Président de l'ASN du 13 novembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-039922 du 13 novembre 2019 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au centre de médecine isotopique du Gapencais pour son établissement de Gap.