Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 02/10/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2018-046341 du président de l’ASN du 25 septembre 2018

Décision n° CODEP-SGE-2018-046341 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 septembre 2018 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

Publié le 20/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2018-045996 du Président de l’ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-045996 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux médecins qualifiés en radiodiagnostic et en imagerie médicale

Publié le 20/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2018-045999 du Président de l’ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-045999 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux professionnels de santé du domaine de la radiothérapie externe et de la curiethérapie

Publié le 20/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2018-046000 du Président de l’ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-046000 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux physiciens médicaux exerçant en imagerie médicale (radiologie conventionnelle, scanographie, pratiques interventionnelles radioguidées)

Publié le 19/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045341 du 13 septembre 2018 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045341 du 13 septembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 19/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045356 du 13 septembre 2018 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045356 du 13 septembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 19/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-044088 du 3 septembre 2018 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-044088 du 3 septembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 20/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2018-031155 du Président de l’ASN du 29 août 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-031155 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux manipulateurs d’électroradiologie médicale exerçant en imagerie (radiologie conventionnelle, scanographie)

Publié le 20/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2018-032042 du Président de l’ASN du 29 août 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-032042 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destinés aux professionnels paramédicaux (manipulateurs d’électroradiologie médicale, techniciens et infirmiers) exerçant en médecine nucléaire

Publié le 28/08/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-042304 du président de l’ASN du 27 août 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-042304 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 août 2018 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 20/08/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2018-040798 du président de l’ASN du 17 août 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-040798 du président de l’ASN du 17 août 2018 portant reconnaissance et habilitation du service d’inspection du centre nucléaire de production d’électricité de CHINON

Publié le 17/08/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DRC-2018-041511 du président de l’ASN du 13 août 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-041511 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 août 2018 autorisant le CEA à procéder à certaines opérations d’assainissement des sols de l’installation nucléaire de base no 52, dénommée ATUe.

Publié le 10/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DRC-2018-038887 du Président de l’ASN du 13 août 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-038887 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 août 2018 enregistrant l’installation nucléaire de base n° 53, dénommée Magasin central des matières fissiles, exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives sur le centre de Cadarache situé dans la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département Bouches du Rhône)

Publié le 13/04/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2017-020500 du Président de l'ASN du 8 août 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-020500 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 8 août 2017 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage TN 24SH, chargé de combustibles neufs, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U) chargé de matières fissiles.

Publié le 01/08/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2018-040071 du Président de l'ASN du 1er Août 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-040071 du 1 août 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur R2-4130-20, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base no 117 dénommée UP2-800, exploitée par la société ORANO, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)