Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 02/06/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-LYO-2020-025549 du Président de l'ASN du 28 mai 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-025549 du 28 mai 2020 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB 87), située dans la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)

Publié le 15/05/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-028037 du président de l’ASN du 15 mai 2020

Décision CODEP-CLG-2020-028037 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 06/05/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-LYO-2020-025550 du Président de l'ASN du 6 mai 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-025550 du 6 mai 2020 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB 89), située dans la commune de Saint-Vulbas (Ain)

Publié le 07/05/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2020-027404 du président de l’ASN du 6 mai 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-027404 du président de l’ASN du 6 mai 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires 2RRA001RF et 2RRA002RF sur la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107)

Publié le 04/05/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-BDX-2020-025364 du Président de l'ASN du 30 avril 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-025364 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 avril 2020 d'octroi d'un aménagement aux règles de suivi en service de l'équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 8 TEU 001 RE de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 11/05/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2020-026310 du Président de l’ASN du 30 avril 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-026310 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 avril 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, identifiés par les repères fonctionnels RIS N01 TY, EAS N01 TY, EAS N03 TY, EAS N05 TY et EAS 061 RF implantés au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 136)

Publié le 20/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2020-025007 du Président de l’ASN du 17 avril 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-025007 du Président de l’ASN du 17 avril 2020 d’octroi d’un sursis à la requalification compète du circuit primaire principal (CPP) du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84)

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024416 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024416 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023622 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023622 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de six inspecteurs de la radioprotection

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023627 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023627 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023619 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023619 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de onze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 08/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024149 du président de l’ASN du 8 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024149 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 08/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-BDX-2020-023323 du Président de l'ASN du 7 avril 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-023323 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2020 d’octroi d’un sursis à la requalification complète du circuit primaire principal du réacteur 2 du CNPE de Civaux

Publié le 03/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-BDX-2020-023526 du Président de l'ASN du 2 avril 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-023526 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 avril 2020 d'octroi d'aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RIS N01 TY, RIS N02 TY, EAS N01TY, EAS N02 TY, EAS N03 TY, EAS N04 TY, EAS N05 TY, EAS N06 TY, EAS 061 RF, EAS 062 RF, RIS N07 TY et RIS N08 TY au sein du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 159)

Publié le 30/03/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-BDX-2020-023136 du Président de l'ASN du 30 mars 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-023136 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2020 d'octroi d'un aménagement aux règles de suivi en service de l'équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 9 TEG 208 BA de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)