Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 17/12/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2010-DC-0203 de l'ASN du 14 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0203 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2010 relative aux modalités de mise en œuvre du système d’autorisations internes de l’établissement AREVA NC de La Hague.

Publié le 28/06/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2010-DC-0185 de l'ASN du 15 juin 2010

Décision n° 2010-DC-0185 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service l’extension de l’entreposage des verres de La Hague

Publié le 26/02/2000

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0132 de l'ASN du 26 février 2009

Décision n° 2009-DC-0132 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 février 2009 relative à la réception, au conditionnement et au traitement, dans les installations HAO, UP3-A et UP2-800 situées sur le site de La Hague, de matières nucléaires, lot B, en provenance du centre commun de recherche d’Ispra (Italie)