Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0115 du 26 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0115 du 26 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP2-800 située sur le site de La Hague, de combustibles à base d'oxyde d'uranium et de plutonium issus du réacteur à neutrons rapides PHENIX

Publié le 31/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0113 du 16 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0113 du 16 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'installation nucléaire de base n° 40, dénommée OSIRIS, exploitée par le Commissariat à l'Energie Atomique sur la commune de Saclay (Essonne)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0111 du 2 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0111 du 2 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la reprise et au conditionnement des boues actuellement entreposées dans l'atelier STE 2 (INB 38)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0112 du 28 août 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0112 du 28 août 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, à l'entreposage et au traitement, dans l'installation STE3 (INB 118), de déchets provenant des ateliers du site de La Hague

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0107 du 22 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0107 du 22 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n° 138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en place d'un plan de surveillance renforcée

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0105 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0105 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n°138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en place d'un plan de surveillance renforcée

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0104 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0104 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n° 138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en sécurité de l'installation.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, à l'entreposage et au reconditionnement, dans l'usine UP3-A, de poudre d'oxyde de plutonium conditionné en Safkegs et en provenance de l'usine anglaise de Sellafield

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP2-800, de matières d'oxyde mixte d'uranium et de plutonium non irradiées ou faiblement irradiées en provenance de l'atelier de traitement du plutonium (ATPu) situé dans le centre CEA de Cadarache

Publié le 10/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0096 du 31 mars 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0096 du 31 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réalisation d'essais dans le bâtiment dénommé CAB (Centrifuge Assembly Building) de l'unité Sud de l'installation Georges Besse II (INB 168)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0093 du 1er février 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0093 du 1er février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP3-A, de poudre d'oxyde de plutonium conditionné en Safkegs et en provenance de l'usine anglaise de Sellafield

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0092 du 18 janvier 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0092 du 18 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, au conditionnement et à l'entreposage, dans l'usine UP3-A, de déchets technologiques issus de l'INB n° 47 et du bâtiment 128 de l'INB n° 38