Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 05/01/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0527 de l’ASN du 20 octobre 2015

Décision n° 2015-DC-0527 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2015 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153 et n° 161 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)

Publié le 05/01/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0528 de l’ASN du 20 octobre 2015

Décision n° 2015-DC-0528 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153 et n° 161 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)

Publié le 16/05/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° 2014-DC-0426 de l'ASN du 15 avril 2014

Décision n° 2014-DC-0426 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2014 relative aux modalités de mise en œuvre d’un système d’autorisations internes dans les installations nucléaires de base en démantèlement des sites du Bugey, de Saint-Laurent, de Creys-Malville, de Chinon, des monts d’Arrée et des Ardennes (INB n°45, 46, 91, 133, 153, 161, 162, 163), les silos d’entreposage de Saint-Laurent (INB n°74) et l’atelier pour l’entreposage du combustible (INB n°141) exploités par EDF – SA.

Publié le 03/04/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° 2012-DC-0260 de l’ASN du 2 février 2012

Décision n° 2012-DC-0260 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2012 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base (INB) n° 133, 153 et 161 (Chinon A) exploitées par Électricité de France (EDF) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)

Publié le 03/04/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° 2012-DC-0261 de l’ASN du 2 février 2012

Décision n° 2012-DC-0261 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2012 relative aux modalités de rejet dans l’environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base (INB) n° 133, 153 et 161 (Chinon A) exploitées par Electricité de France (EDF) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)