Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 01/09/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° 2017-DC-0601 de l’ASN du 24 août 2017

Décision n° 2017-DC-0601 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 août 2017 portant modification des prescriptions fixées à l’Organisation internationale ITER pour l’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 174, dénommée ITER, dans la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 09/11/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0529 de l’ASN du 22 octobre 2015

Décision n° 2015-DC-0529 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 octobre 2015 portant modification des prescriptions fixées à l’Organisation internationale ITER pour l’exploitation de l’installation nucléaire de base no 174, dénommée ITER, dans la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 10/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° 2014-DRC-028511 du président de l’ASN du 10 juillet 2014

Décision n° 2014-DRC-028511 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 juillet 2014 autorisant le coulage du béton de la zone du radier assurant la fonction de supportage du tokamak de l’installation nucléaire de base n° 174, dénommée ITER, en cours de construction sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 03/12/2013

Décisions de l'ASN

Décision n° 2013-DC-0379 de l’ASN du 12 novembre 2013

Décision n° 2013-DC-0379 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2013 fixant à l’Organisation internationale ITER des prescriptions pour l’installation nucléaire de base n° 174, dénommée ITER, sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/05/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0215 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0215 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à ITER ORGANIZATION de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de son installation nucléaire de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi