Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0043 du 21 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0043 du 21 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Magenta sur le site de Cadarache situé à Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0040 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0040 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le CEA à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'INB n° 49 dénommée Laboratoire de haute activité implantée sur le centre du CEA de Saclay et située sur le territoire de la commune de Saclay (Essonne)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0074 du 29 novembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0074 du 29 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant la liste des appareils ou catégorie d'appareils pour lesquels la manipulation requiert le certificat d'aptitude mentionné au premier alinéa de l'article R. 231-91 du code du travail

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0037 du 20 novembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0037 du 20 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relatif aux rapports remis par les exploitants d'installations nucléaires de base en application de l'article 20 de la loi n°2006-739 du 28 juin 2006

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0038 du 13 novembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0038 du 13 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète de Marcoule (Gard)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0031 du 22 octobre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0031 du 22 octobre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le CEA à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'INB n° 36 dénommée Station de traitement de déchets radioactifs et de l'INB n° 79 dénommée Stockage provisoire de décroissance de déchets radioactifs situées sur le territoire de la commune de Grenoble (Isère)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0032 du 22 octobre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0032 du 22 octobre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le CEA à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 61 dénommée Laboratoire d'analyse et de contrôle des matériaux nucléaires située sur le territoire de la commune de Grenoble (Isère)

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0050 du 22 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0050 du 22 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire d'autorisation de mise en service définitive de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée Atalante, sur le territoire de la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0028 du 11 mai 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant l'Institut Max von Laue - Paul Langevin (ILL) à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Grenoble (Isère)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0004 du 24 janvier 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-004 du 24 janvier 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la nomenclature des installations nucléaires de base