Publié le 07/06/2017
Décisions ''Article 26''
Décision n° CODEP-OLS-2017-021723 du Président de l’ASN du 2 juin 2017Décision n° CODEP-OLS-2017-021723 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2017 autorisant Électricité de France - société anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne du site de Chinon relatif aux installations nucléaires de base n° 094, 099, 107, 132, 133, 153 et 161 situées dans la commune d’Avoine (département d’Indre et Loire).
Publié le 27/01/2017
Décisions ''Article 26''
Décision n° CODEP-OLS-2016-040104 du Président de l’ASN du 10 octobre 2016Décision n° CODEP-OLS-2016-040104 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2016 autorisant EDF à modifier de manière notable le plan d’urgence interne du site de Chinon relatif aux installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153, n° 161 situées dans la commune d’Avoine (Indre-et-Loire)
Publié le 05/01/2016
Décisions de l'ASN
Décision n° 2015-DC-0527 de l’ASN du 20 octobre 2015Décision n° 2015-DC-0527 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2015 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153 et n° 161 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)
Publié le 05/01/2016
Décisions de l'ASN
Décision n° 2015-DC-0528 de l’ASN du 20 octobre 2015Décision n° 2015-DC-0528 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153 et n° 161 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)
Publié le 07/01/2015
Avis de l'ASN
Avis n° 2014-AV-0224 de l’ASN du 20 novembre 2014Avis n° 2014-AV-0224 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2014 sur les projets de décrets modifiant le périmètre des installations nucléaires de base n° 107, 132, 133 et 153 de la centrale nucléaire de Chinon, exploitée par la Société EDF-SA, et implantée sur la commune d’Avoine (Indre-et-Loire)
Publié le 16/05/2014
Décisions de l'ASN
Décision n° 2014-DC-0426 de l'ASN du 15 avril 2014Décision n° 2014-DC-0426 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2014 relative aux modalités de mise en œuvre d’un système d’autorisations internes dans les installations nucléaires de base en démantèlement des sites du Bugey, de Saint-Laurent, de Creys-Malville, de Chinon, des monts d’Arrée et des Ardennes (INB n°45, 46, 91, 133, 153, 161, 162, 163), les silos d’entreposage de Saint-Laurent (INB n°74) et l’atelier pour l’entreposage du combustible (INB n°141) exploités par EDF – SA.
Publié le 03/04/2012
Décisions de l'ASN
Décision n° 2012-DC-0260 de l’ASN du 2 février 2012Décision n° 2012-DC-0260 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2012 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base (INB) n° 133, 153 et 161 (Chinon A) exploitées par Électricité de France (EDF) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)
Publié le 03/04/2012
Décisions de l'ASN
Décision n° 2012-DC-0261 de l’ASN du 2 février 2012Décision n° 2012-DC-0261 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2012 relative aux modalités de rejet dans l’environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base (INB) n° 133, 153 et 161 (Chinon A) exploitées par Electricité de France (EDF) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)
Publié le 26/05/2010
Avis de l'ASN
Avis n° 2010-AV-0082 du 5 janvier 2010 de l’ASNAvis n° 2010-AV-0082 du 5 janvier 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de démantèlement de l’installation nucléaire de base d’entreposage n°161 dénommée centrale A3 du centre nucléaire de production d’électricité de Chinon située sur le territoire de la commune d’Avoine (Indre-et-Loire)
