Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 29/07/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0331 de l’ASN du 23 juillet 2019

Avis n° 2019-AV-0331 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juillet 2019 relatif au dossier d’options de sûreté présenté par EDF pour le projet de piscine d’entreposage centralisé de combustibles usés

Publié le 18/07/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0329 de l’ASN du 16 juillet 2019

Avis n° 2019-AV-0329 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2019 relatif au dossier d’options de sûreté présenté par EDF pour le projet de réacteur EPR nouveau modèle (EPR NM) et à son évolution de configuration EPR 2

Publié le 11/09/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0326 de l’ASN du 21 mai 2019

Avis n° 2019-AV-0326 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2019 sur le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Tunnel Euralpin Lyon Turin

Publié le 16/05/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0322 de l’ASN du 23 avril 2019

Avis n° 2019-AV-0322 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2019 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour les années 2019 et 2020

Publié le 19/06/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0323 de l’ASN du 23 avril 2019

Avis n° 2019-AV-0323 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2019 sur le projet de décret modifiant le périmètre des installations nucléaires de base 129 et 130 de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine, exploitée par la société Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) et située sur le territoire de la commune de Nogent-sur-Seine (département de l’Aube)

Publié le 07/06/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0321 de l’ASN du 26 mars 2019

Avis n° 2019-AV-0321 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mars 2019 sur un projet de guide professionnel établi en application du 2o de l’article R. 557 14 4 du code de l’environnement

Publié le 09/05/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0320 DE L'ASN du 26 février 2019

Avis n° 2019-AV-0320 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 février 2019 sur le dossier de demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides dans les produits de construction déposé par Tunnel Euralpin Lyon Turin pour l’utilisation de l’analyse neutronique sur le site de Villarodin-Bourget / Modane