Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 23/12/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0336 de l’ASN du 5 septembre 2019

Avis n° 2019-AV-0336 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 septembre 2019 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation et des organismes compétents en radioprotection

Publié le 18/12/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0333 de l’ASN du 1er aout 2019

Avis n° 2019-AV-0333 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2019 sur le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation d’un analyseur neutronique au sein de la cimenterie LafargeHolcim Ciments de Martres-Tolosane

Publié le 11/09/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0326 de l’ASN du 21 mai 2019

Avis n° 2019-AV-0326 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2019 sur le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Tunnel Euralpin Lyon Turin

Publié le 18/12/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0325 de l’ASN du 21 mai 2019

Avis n° 2019-AV-0325 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2019 sur le dossier de demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides dans les produits de construction déposé par LafargeHolcim Ciments pour l’utilisation de l’analyse neutronique sur le site de Martres-Tolosane

Publié le 09/05/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0320 DE L'ASN du 26 février 2019

Avis n° 2019-AV-0320 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 février 2019 sur le dossier de demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides dans les produits de construction déposé par Tunnel Euralpin Lyon Turin pour l’utilisation de l’analyse neutronique sur le site de Villarodin-Bourget / Modane