Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 09/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-013281 de l’ASN du 8 avril 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013281 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la mission d’expertise et d’animation

Publié le 09/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-013283 du président de l’ASN du 8 avril 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013283 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Châlons-en-Champagne et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 03/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-011850 du 30 mars 2015

Décision CODEP-SGE-2015-011850 du 30 mars 2015 de désignation d’une inspectrice du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 07/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-011744 de l’ASN du 30 mars 2015

Décision CODEP-SGE-2015-011744 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2015 relative à la désignation de quatorze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 03/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-011775 du 30 mars 2015

Décision CODEP-SGE-2015-011775 du 30 mars 2015 relative à la désignation de 4 inspectrices de la radioprotection

Publié le 02/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-011497 du 26 mars 2015

Décision CODEP-SGE-2015-011497 du 26 mars 2015 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 27/03/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2015-011751 de l’ASN du 24 mars 2015

Décision n° CODEP-SGE-2015-011751 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2015 de nomination d’assistantes de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 09/03/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-008122 du 5 mars 2015

Décision CODEP-CLG-2015-008122 du 5 mars 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la déléguée territoriale de la division de Nantes et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 17/02/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-005991 du 16 février 2015

Décision CODEP-CLG-2015-005991 du 16 février 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du délégué territorial de la division de Lille et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/02/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2015-000690 de l’ASN du 3 février 2015

Décision n° CODEP-SGE-2015-000690 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 février 2015 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/02/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-002977 du président de l’ASN du 23 janvier 2015

Décision CODEP-CLG-2015-002977 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 janvier 2015 relative à la nomination du secrétaire du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/02/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-001839 du président de l’ASN du 15 janvier 2015

Décision CODEP-CLG-2015-001839 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire