Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 02/09/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0130 de l’ASN du 28 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0130 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juillet 2011 sur le projet de décret modifiant le décret du n° 2007-631 du 27 avril 2007 autorisant la Société d’enrichissement du Tricastin (SET) à créer une installation nucléaire de base dénommée Georges Besse II sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et de Vaucluse).

Publié le 20/07/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0122 du 5 juillet 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0122 du 5 juillet 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de démantèlement partiel de l’installation nucléaire de base n°162 dénommée EL4-D, installation d’entreposage de matériels de la centrale nucléaire des monts d’Arrée, située sur le territoire de la commune de Loqueffret (département du Finistère)

Publié le 02/08/2011

Avis de l'ASN

Avis n°2011-AV-0121 de l'ASN du 27 mai 2011

Avis n°2011-AV-0121 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 sur la poursuite du fonctionnement de l'INB n°40, correspondant aux réacteurs OSIRIS et ISIS

Publié le 01/04/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0107 de l’ASN du 3 février 2011

Avis n° 2011-AV-0107 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 février 2011 relatif aux rapports remis par les exploitants d’installations nucléaires de base en application de l’article 20 de la loi n°2006-739 du 28 juin 2006