Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 30/01/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-071649 de l’ASN du 28 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-071649 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (TECHMAN Industrie).

Publié le 30/01/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-071688 de l’ASN du 28 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-071688 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (ALGADE).

Publié le 30/01/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-071769 de l'ASN du 28 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-071769 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2011 prolongeant les agréments d'organismes mentionnés à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (CERAP).

Publié le 15/03/2012

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0252 de l’ASN du 21 décembre 2011

Décision n° 2011-DC-0252 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 soumettant certaines activités nucléaires à déclaration en application du 2° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique

Publié le 15/03/2012

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0253 de l’ASN du 21 décembre 2011

Décision n° 2011-DC-0253 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 prise en application du code de la santé publique, définissant les conditions particulières d’emploi, ainsi que les modalités d’enregistrement, les règles de suivi, la reprise et l’élimination des détecteurs de fumée à chambre d’ionisation

Publié le 30/01/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-070396 de l'ASN du 21 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-070396 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (MSIS).

Publié le 30/01/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-069777 de l'ASN du 20 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-069777 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SGS Qualitest Industrie).

Publié le 20/12/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-066374 de l’ASN du 15 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-066374 du 15 décembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 20/12/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-066367 de l’ASN du 15 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-066367 du 15 décembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 20/12/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-066345 de l’ASN du 15 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-066345 du 15 décembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 30/01/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-068827 de l'ASN du 14 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-068827 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Bureau Véritas).

Publié le 30/01/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-068859 de l'ASN du 14 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-068859 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (AM’TECH).

Publié le 30/01/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-068916 de l'ASN du 14 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-068916 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Institut de Physique Nucléaire).

Publié le 02/01/2012

Avis de l'ASN

Avis n°2011-AV-0138 de l'ASN du 13 décembre 2011

Avis n°2011-AV-0138 du 13 décembre 2011 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Publié le 30/01/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-067446 de l'ASN du 7 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-067446 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SPRA/BSR).