Publié le 26/07/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2021-032897 du Président de l'ASN du 23 juillet 2021Décision n° CODEP-DCN-2021-032897 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juillet 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)
Publié le 26/07/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DTS-2021-034067 du Président de l'ASN du 22 juillet 2021Décision n° CODEP-DTS-2021-034067 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 juillet 2021 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les règles techniques d’exploitation de l’emballage TN-GEMINI (RD39), chargé de fûts de 870 litres et utilisé dans les périmètres des installations nucléaires de base n° 32 (ATPu), n° 37A (STD), n° 54 (LPC) et n° 164 (CEDRA)
Publié le 26/07/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’ASN du 20 juillet 2021Décision n° CODEP-DRC-2021-023261 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juillet 2021 autorisant Orano Recyclage à prolonger la durée d’utilisation des goulottes 2220B-26 et 2220A-26 renforcées par des plaques provisoires des ateliers T1 et R1 appartenant respectivement à l’INB n° 116, dénommée « usine UP3 A » et à l’INB n° 117, dénommée « usine UP2¬800 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague
Publié le 26/07/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2021-033718 du Président de l'ASN du 20 juillet 2021Décision n° CODEP-DCN-2021-033718 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juillet 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158) et ses modalités d’exploitation.
Publié le 19/07/2021
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-DIS-2021-025656 du 8 juillet 2021 du président de l’ASNDécision n° CODEP-DIS-2021-025656 du 8 juillet 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la domiciliation et extension pour certains domaines de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique
Publié le 26/07/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2021-034584 du président de l’ASN du 16 juillet 2021Décision n° CODEP-OLS-2021-034584 du président de l’ASN du 16 juillet 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les conditions d’exploitation autorisées du réacteur 3 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)
Publié le 09/07/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-BDX-2021-032742 du Président de l’ASN du 9 juillet 2021Décision n° CODEP-BDX-2021-032742 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2021 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n°1 et n°2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158 et n°159) portant sur la modification des prescriptions techniques de l’aire d’entreposage TFA pour permettre l’entreposage temporaire des déchets de calorifuges.
