Publié le 09/02/2021
Décisions de l'ASN
Décision n° 2021-DC-0703 de l’ASN du 4 février 2021Décision n° 2021-DC-0703 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités nucléaires mettant en œuvre des sources de rayonnements ionisants à des fins industrielle, vétérinaire ou de recherche (hors recherche impliquant la personne humaine) soumises au régime d’enregistrement, et les prescriptions applicables à ces activités [En attente d’homologation]
Publié le 09/02/2021
Décisions de l'ASN
Décision n° 2021-DC-0703 de l’ASN du 4 février 2021 Décision n° 2021-DC-0703 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités nucléaires mettant en œuvre des sources de rayonnements ionisants à des fins industrielle, vétérinaire ou de recherche (hors recherche impliquant la personne humaine) soumises au régime d’enregistrement, et les prescriptions applicables à ces activités [En attente d’homologation]
Publié le 10/02/2021
Décisions de l'ASN
Décision n° 2021-DC-0704 de l’ASN du 4 février 2021Décision n° 2021-DC-0704 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités à finalité médicale utilisant des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants soumises au régime d’enregistrement et les prescriptions relatives à ces activités [En attente d’homologation]
Publié le 03/02/2021
Décisions d'autorisation
Décision n° CODEP-DTS-2021-003354 du Président de l'ASN du 2 février 2021Décision n° CODEP-DTS-2021-003354 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 2 février 2021 portant modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Pessac
Publié le 08/02/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-CHA-2021-002115 du Président de l'ASN du 2 février 2021Décision n° CODEP-CHA-2021-002115 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine
Publié le 01/02/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2020-051176 du Président de l'ASN du 29 janvier 2021Décision n° CODEP-DCN-2020-051176 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).
Publié le 01/02/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2021-003961 du Président de l’ASN du 29 janvier 2021Décision no CODEP-DRC-2021-003961 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2021 autorisant la modification portant sur la prolongation d’exploitation de la ligne de transfert d’effluents liquides entre l’atelier R7 et l’unité NCP1, dans les installations nucléaires de base no 117, dénommée « usine UP2-800 », et no 33, dénommée « usine UP2-400 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague
Publié le 01/02/2021
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-DTS-2021-003953 du Président de l'ASN du 29 janvier 2021Décision n° CODEP-DTS-2021-003953 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 29 janvier 2021 certifiant que le modèle de colis GAM 400 + CEGEBOX 400, constitué par un projecteur GAM 400 placé dans une coque de transport Cegebox 400, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U).
Publié le 01/02/2021
Décisions
Décision n° CODEP-LYO-2021-004648 du Président de l’ASN du 28 janvier 2021Décision n° CODEP-LYO-2021-004648 du 28 janvier 2021 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)
