Publié le 22/01/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-LYO-2020-002755 du Président de l'ASN du 20 janvier 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-002755 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 janvier 2020 autorisant l’Institut Max Von Laue-Paul Langevin à modifier de manière notable les modalités d’exploitation de l’INB n° 67, dénommée Réacteur à haut flux
Publié le 17/01/2020
Décisions de l'ASN
Décision CODEP-CLG-2020-003962 du président de l’ASN du 15 janvier 2020Décision CODEP-CLG-2020-003962 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents
Publié le 24/01/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-MRS-2020-003283 du Président de l'ASN du 15 janvier 2020Décision n° CODEP-MRS-2020-003283 du Président de l'Autorité de la sûreté du 15 janvier 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 171, dénommée Phénix
Publié le 17/01/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2020-002747 du Président de l’ASN du 13 janvier 2020Décision n° CODEP-OLS-2020-002747 du Président de l’ASN du 13 janvier 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 35, dénommée ZGEL, située sur le site de SACLAY (91)
Publié le 20/01/2020
Décisions de l'ASN
Décision CODEP-CLG-2020-003256 du président de l’ASN du 13 janvier 2020Décision CODEP-CLG-2020-003256 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 janvier 2020 relative à l’acceptation du référentiel technique pour l’évaluation de la conformité des générateurs de vapeur fabriqués par Framatome référencés GV/ND n° 393 à 400 et 404 à 427 (quadruplettes Q1 à Q8)
Publié le 22/01/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° 2020-DC-0683 de l’ASN du 13 janvier 2020Décision n° 2020-DC-0683 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 janvier 2020 fixant, de manière temporaire, des modalités particulières de prélèvement d’eau et de rejet d’effluents liquides pour l’exploitation par Électricité de France (EDF) de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB nos 84 et 85)
Publié le 20/01/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-DIS-2020-001936 du 8 janvier 2020 du Président de l’ASNDécision n° CODEP-DIS-2020-001936 du 8 janvier 2020 du Président de l’ASN approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux professionnels réalisant l’installation, la maintenance des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants et la formation des utilisateurs
Publié le 13/01/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-DCN-2020-001407 du Président de l'ASN du 07 janvier 2020.Décision n° CODEP-DCN-2020-001407 du Président de l'ASN du 07 janvier 2020 sur le dossier relatif à la mise en oeuvre, sur la centrale nucléaire de Gravelines, d'une protection vis-à-vis du risque d'inondation externe induit par un débordement de la source froide, après examen au cas par cas en application de l'article R. 122-3 du code de l'environnement.
