Publié le 04/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0671 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juin 2019 fixant les prescriptions relatives aux prélèvements et à la consommation d’eau, aux rejets et aux transferts d’effluents, et à la surveillance de l’environnement de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée « Phénix », exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule.

Publié le 14/05/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71 dénommée PHENIX

Publié le 27/03/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0664 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2019 modifiant la décision n° 2016-DC-0564 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2016 relative au démantèlement et au réexamen de sûreté de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée « Centrale Phénix », exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 29/11/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-050562 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de Phénix (INB n°71)

Publié le 20/11/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2018-053256 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de Phénix (INB n° 71)

Publié le 05/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2018-040517 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les conditions de démantèlement de Phénix (INB n° 71)

Publié le 21/08/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-037489 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 août autorisant le CEA à la création d'un sas d’accès au bâtiment des Manutentions sud de l'installation nucléaire de base n° 71, dénommée Phénix

Publié le 09/04/2018

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2018-012839 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21/03/18 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX

Publié le 23/02/2018

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2018-005849 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°71, dénommée Phénix.

Publié le 05/02/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-001848 du Président de l’ ASN du 16 janvier 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier l’étude sur la gestion des déchets de l’installation nucléaire de base n° 71 dénommée « Phénix »

Publié le 23/01/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-034365 du Président de l'ASN du 31 août 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71, dénommée centrale Phénix.

Publié le 10/04/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-012267 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée Phénix, située dans la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 26/01/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2016-038005 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 octobre 2016 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier les conditions d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée centrale Phénix, située dans la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 26/08/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0564 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2016 relative au démantèlement et au réexamen de sûreté de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée "Centrale Phénix", exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 06/06/2016

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0250 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 Décembre 2015 sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 71 dénommée « centrale Phénix », située sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (Gard)