Publié le 20/03/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° 2020-DC-0687 de l’ASN du 3 mars 2020Décision n° 2020-DC-0687 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2020 modifiant la décision n° 2016-DC-0564 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2016 relative au démantèlement et au réexamen de sûreté de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée « Centrale Phénix », exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (département du Gard).
Publié le 24/01/2020
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Décision n° CODEP-MRS-2020-003283 du Président de l'ASN du 15 janvier 2020Décision n° CODEP-MRS-2020-003283 du Président de l'Autorité de la sûreté du 15 janvier 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 171, dénommée Phénix
Publié le 24/01/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-MRS-2019-052614 du Président de l'ASN du 6 janvier 2020Décision n° CODEP-MRS-2019-052614 du Président de l'Autorité de la sûreté nucléaire du 6 janvier 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX
Publié le 15/01/2020
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Décision n° CODEP-MRS-2019-052794 du Président de l'ASN du 20 décembre 2019Décision n° CODEP-MRS-2019-052794 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX
Publié le 31/01/2020
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Décision n° CODEP-MRS-2019-052689 du Président de l'ASN du 20 décembre 2019Décision n° CODEP-MRS-2019-052689 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 71, dénommée PHENIX
Publié le 04/07/2019
Décisions de l'ASN
Décision n° 2019-DC-0671 de l’ASN du 25 juin 2019Décision n° 2019-DC-0671 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juin 2019 fixant les prescriptions relatives aux prélèvements et à la consommation d’eau, aux rejets et aux transferts d’effluents, et à la surveillance de l’environnement de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée « Phénix », exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule.
Publié le 14/05/2019
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Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'ASN du 7 mai 2019Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71 dénommée PHENIX
Publié le 27/03/2019
Décisions de l'ASN
Décision n° 2019-DC-0664 de l’ASN du 19 mars 2019Décision n° 2019-DC-0664 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2019 modifiant la décision n° 2016-DC-0564 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2016 relative au démantèlement et au réexamen de sûreté de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée « Centrale Phénix », exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (département du Gard)
Publié le 29/11/2018
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Décision n° CODEP-MRS-2018-050652 du 22 novembre 2018Décision n° CODEP-MRS-2018-050562 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de Phénix (INB n°71)
Publié le 21/08/2018
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Décision n° CODEP-MRS-2018-037489 du Président de l'ASN du 2 août 2018Décision n° CODEP-MRS-2018-037489 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 août autorisant le CEA à la création d'un sas d’accès au bâtiment des Manutentions sud de l'installation nucléaire de base n° 71, dénommée Phénix
Publié le 09/04/2018
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Décision n°CODEP-MRS-2018-012839 du Président de l’ASN du 21 mars 2018Décision n°CODEP-MRS-2018-012839 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21/03/18 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX