Publié le 18/12/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2020-059953 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 décembre 2020 autorisant le Commissariat à modifier de manière notable les conditions de démantèlement de Phénix (INB n° 71)

Publié le 17/04/2020

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-MRS-2020-022384 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable le plan d’urgence interne du centre de Marcoule

Publié le 20/03/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° 2020-DC-0687 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2020 modifiant la décision n° 2016-DC-0564 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2016 relative au démantèlement et au réexamen de sûreté de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée « Centrale Phénix », exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (département du Gard).

Publié le 24/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2020-003283 du Président de l'Autorité de la sûreté du 15 janvier 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 171, dénommée Phénix

Publié le 24/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-052614 du Président de l'Autorité de la sûreté nucléaire du 6 janvier 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX

Publié le 15/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-052794 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX

Publié le 31/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-052689 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 71, dénommée PHENIX

Publié le 04/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0671 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juin 2019 fixant les prescriptions relatives aux prélèvements et à la consommation d’eau, aux rejets et aux transferts d’effluents, et à la surveillance de l’environnement de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée « Phénix », exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule.

Publié le 14/05/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71 dénommée PHENIX

Publié le 27/03/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0664 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2019 modifiant la décision n° 2016-DC-0564 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2016 relative au démantèlement et au réexamen de sûreté de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée « Centrale Phénix », exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 29/11/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-050562 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de Phénix (INB n°71)

Publié le 20/11/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2018-053256 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de Phénix (INB n° 71)

Publié le 05/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2018-040517 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les conditions de démantèlement de Phénix (INB n° 71)

Publié le 21/08/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-037489 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 août autorisant le CEA à la création d'un sas d’accès au bâtiment des Manutentions sud de l'installation nucléaire de base n° 71, dénommée Phénix

Publié le 09/04/2018

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2018-012839 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21/03/18 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX