L’ASN adapte ses contrôles et son mode de fonctionnement face à l’épidémie de Coronavirus

Publié le 17/03/2020 à 08:40

Note d'information

L’ASN est en lien étroit avec les exploitants nucléaires et les responsables d’activité pour analyser les conséquences en termes de sûreté et de radioprotection des dispositions prises dans le cadre de la crise sanitaire actuelle.

Ces dispositions concernent : la gestion des effectifs présents et de leur habilitation, la gestion des activités lors des arrêts d’installation,  la mise en sécurité de certains sites, les dispositions prises dans les hôpitaux pour assurer la continuité des traitements pour les patients, etc.

Afin de  permettre aux professionnels de santé de se concentrer sur la réponse sanitaire à l’épidémie, l’ASN suspend jusqu’à nouvel ordre ses inspections dans les établissements médicaux qui pratiquent des activités nucléaires, sauf exception.

Enfin, pour contribuer, à son niveau, à la réduction des risques pour son personnel imposée par la situation, l’ASN a déclenché le niveau rouge de son plan de continuité d’activité : tous ses agents sont désormais en télétravail,  les échanges de documents avec les responsables d’activité nucléaires seront autant que possible dématérialisés, les instructions seront réalisées à distance, au besoin à l’aide d’audio ou de visio-conférences.

Le dispositif d’astreinte de l’ASN, mobilisable en cas d’urgence, reste inchangé.

Cette organisation pourra être revue en fonction de l’évolution de la situation.

En raison de la crise sanitaire liée au Coronavirus et pour vous assurer que votre dossier pourra être traité nous vous demandons d'envoyer vos courriers à l'adresse mail de l’entité dont vous dépendez :

Direction du transport et des sources

Pour les fournisseurs de sources de rayonnements ionisants :

Pour les transporteurs de substances radioactives :

Divisions territoriales de l'ASN  (dans les autres cas) :

Division de Bordeaux

Pour les départements : Ariège (09), Aveyron (12), Charente (16), Charente-Maritime (17), Corrèze (19), Creuse (23), Dordogne (24), Haute -Garonne (31), Gers (32), Gironde (33), Landes (40), Lot (46), Lot-et-Garonne (47), Pyrénées-Atlantique (64), Hautes-Pyrénées (65), Deux-Sèvres (79), Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82), Vienne (86) et Haute-Vienne (87).

Division de Caen

Pour les départements : Calvados (14), Eure (27), Manche (50), Orne (61) et Seine-Maritime (76).

Division de Châlons-en-Champagne

Pour les départements : Ardennes (08), Aube (10), Marne (51), Haute-Marne (52), Meuse (55) et Moselle (57).

Division de Dijon

Pour les départements : Côte-d'Or (21), Doubs (25), Jura (39), Nièvre (51), Haute-Saône (70), Saône-et-Loire (71), Yonne (89) et Territoire de Belfort (90).

Division de Lille

Pour les départements : Aisne (02), Nord (59), Oise (60), Pas-de-Calais (62) et Somme (80).

Division de Lyon :

Pour les départements : Ain (01), Allier (03), Ardèche (07), Cantal (15), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Savoie (73) et Haute-Savoie (74).

Division de Marseille

Pour les départements : Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Aude (11), Bouches-du-Rhone (13), Gard (30), Hérault (34), Lozère (48), Pyrénées-Orientales (66), Var (83), Vaucluse (84), Corse-de-Sud (2A) et Haute-Corse (2B).

Division de Nantes

Pour les départements : Côte-d'Armor (22), Finistère (29), Ille-et-Vilaine (35), Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Morbihan (56), Sarthe (72) et Vendée (85).

Division d'Orléans

Pour les départements : Cher (18), Eure-et-Loire (28), Indre (36), Indre-et-Loire (37), Loire-et-Cher (41) et Loiret (45).

Division de Paris :

Pour les départements : Paris (75; ), Seine-et-Marne (77) Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94), Val-d'Oise (95) Guadeloupe (971), Martinique (972), Guyane (973), La Réunion (974), Mayotte (976).

Division de Strasbourg

Pour les départements : Meurthe-et-Moselle (54), Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68) et Vosges (88).

Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021