Actualités

Toute l'actualité de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 14/04/2010 à 13:50

Note d'information

L’ASN prend deux décisions : prélèvements d’eau et rejets d’effluents

L’Autorité de sûreté nucléaire a adopté, le 5 janvier 2010, deux décisions relatives aux prélèvements d’eau ainsi qu’aux transferts et rejets des effluents des installations nucléaires de base (INB) exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le centre de Cadarache, situé sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône).

Publié le 09/04/2010 à 11:45

Communiqué de presse

L’ASN a présenté son rapport annuel 2009 à l’OPECST (II)

A l’occasion de la présentation du rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2009, l’ASN a été entendue hier par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST). Cette audition fut le lieu privilégié d’échanges approfondis avec les parlementaires et la presse sur de très nombreux sujets relatifs à la sûreté nucléaire, aux pratiques médicales, à l’harmonisation des normes internationales de sûreté ou encore à la liberté de fonctionnement de l’ASN.

Publié le 08/04/2010 à 16:00

Note d'information

Audition de l'IRSN par l'ASN

Le collège de l'ASN a entendu, le 30 mars 2010, la Présidente du Conseil d’administration et le Directeur général de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN).

Publié le 07/04/2010 à 18:00

Communiqué de presse

L’ASN a présenté son rapport annuel 2009 à l’OPECST (I)

Le collège de l’ASN et son président André-Claude Lacoste ont présenté aujourd’hui aux parlementaires de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) le rapport de l’ASN sur « l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2009 ». Cette audition s’est déroulée à l’Assemblée nationale en présence de la presse. Elle s’inscrit dans la démarche de l’ASN de rendre compte, notamment au Parlement, de l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Cette audition, la troisième depuis le changement de statut de l’ASN, a été l’occasion d’aborder les événements notables de l’année 2009, mais également les perspectives et enjeux de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et dans le monde.

Publié le 06/04/2010 à 17:29

Note d'information

Imagerie médicale : harmonisation des pratiques

A l’occasion d’un colloque organisé par l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) du 1er au 3 mars 2010 auquel l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a participé, les représentants de 23 organisations internationales et sociétés savantes se sont mis d’accord sur une "feuille de route" visant à la fois à établir un référentiel international de bonnes pratiques en matière d’imagerie médicale et à en faciliter la mise en œuvre.

Publié le 29/03/2010 à 11:08

Communiqué de presse

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2 400) du site de La Hague

L’ASN a reclassé, le 24 mars, sur proposition de l’exploitant, au niveau 2 de l’échelle INES[1] l’incident survenu le 19 novembre 2009 dans l’atelier MAU (Moyenne Activité Uranium) de l’installation nucléaire n°33, dénommée UP2-400, du site AREVA NC de La Hague.

Publié le 26/03/2010 à 10:08

Note d'information

Retour d’expérience de l’événement en radiologie au CHU de Hautepierre

Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS) ont déclaré le 20 mars 2009 la survenue d’effets d’une ampleur inhabituelle chez des patients traités pour des malformations artério-veineuses cérébrales dans un service de radiologie. Afin d’en tirer les enseignements, l’ASN a mené des investigations et expertises dont elle livre les conclusions dans un rapport disponible sur son site www.asn.fr.

Publié le 25/03/2010 à 15:30

Communiqué de presse

Contrôle de la reprise d’objets radioactifs anciens

L’ASN considère que les objets radioactifs hérités du passé, même s’ils ne présentent généralement pas de risques tant qu’ils ne sont pas manipulés, doivent être repris de manière progressive et organisée par des sociétés spécialisées. L’ASN sensibilise depuis plusieurs années les professionnels pour s’assurer que le retrait de ces objets radioactifs se fasse en garantissant le respect de la radioprotection des travailleurs et du public.

Publié le 17/03/2010 à 17:06

Note d'information

Régime de déclaration des activités nucléaires

L’ASN développe une approche graduée afin de mieux adapter le niveau des exigences réglementaires aux enjeux de radioprotection dans les activités nucléaires des domaines médical, industriel et de recherche.

Publié le 03/03/2010 à 17:18

Note d'information

Gammagraphie: rappel réglementaire aux utilisateurs de télécommandes électriques

A la suite de l’incident qui s’est produit le 5 janvier 2010 sur le site de l’entreprise DCNS BU Propulsion de la commune d’Indret (44), l’ASN adresse un courrier de rappel réglementaire aux entreprises de gammagraphie[1] susceptibles d’utiliser des télécommandes électriques du type TE 2000.

Publié le 28/02/2010 à 06:00

Communiqué de presse

Tempête en Gironde : l’ASN désactive son centre d’urgence

EDF a levé, avec l’accord de l’ASN, son plan d’urgence interne (PUI) à la centrale nucléaire du Blayais le 28 février 2010 à 5 heures 55 du matin.

Publié le 27/02/2010 à 23:22

Communiqué de presse

Tempête en Gironde : l'ASN mobilise son centre d'urgence

EDF a déclenché son plan d’urgence interne (PUI) à la centrale nucléaire du Blayais à 21 h ce soir en raison de la vitesse de vents supérieure aux critères de déclenchement de ce plan.

Publié le 23/02/2010 à 14:54

Note d'information

Maîtrise de l’urbanisation autour des installations nucléaires de base

Le ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM) a signé le 17 février 2010 une circulaire relative à la maîtrise des activités au voisinage des installations nucléaires de base (INB) susceptibles de présenter des dangers à l’extérieur du site. Cette circulaire est issue de travaux conjoints entre le MEEDDM, le ministère de l’intérieur, l’Autorité de sûreté nucléaire de défense et l’ASN.

Publié le 22/02/2010 à 11:59

Note d'information

Refonte de la réglementation technique générale relative aux INB

Une refonte complète de la réglementation technique générale applicable aux installations nucléaires de base (INB) a été engagée depuis fin 2008. A cette occasion, l’ASN et le ministère chargé de l’écologie lancent une large consultation auprès des exploitants, des experts, des associations de protection de l’environnement intéressées, des organisations syndicales ainsi que des autorités de sûreté européennes sur chaque projet d'arrêté ou de décision. Une consultation du public est également ouverte sur Internet. Le processus s'échelonnera jusqu’en 2011.

Publié le 19/02/2010 à 17:27

Note d'information

Décret modifiant la nomenclature des installations nucléaires de base (INB)

Le gouvernement a soumis à l’ASN un projet de modification du décret de nomenclature des INB conduisant à ne pas inclure dans le régime INB les installations de stockage de déchets de résidus miniers. Considérant que ces installations ont vocation à être réglementées par la législation des ICPE, plus adaptée à ce type d’installation, l’ASN a émis un avis favorable au projet.