Actualités

Toute l'actualité de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 06/12/2013 à 14:00

Note d'information

Projet « Cigéo » : l’ASN se prononce sur un dossier intermédiaire d’esquisse

Le dossier de l’ANDRA intitulé « Projet Cigéo – Esquisse Jesq03 (2012) », remis à l’ASN pour analyse en décembre 2012, présente de manière synthétique « l’architecture d’ensemble retenue pour les études de conception» par l’ANDRA pour le projet de centre de stockage géologique en couche profonde «Cigéo».

Publié le 18/11/2013 à 08:30

Note d'information

Inspection de revue à Marcoule (Gard)

Au terme d’une inspection de revue conjointe menée en juin 2013 sur la plateforme de Marcoule, l’appréciation générale de l’ASN et de l’Autorité de sûreté nucléaire de défense (ASND) sur la gestion des déchets et des effluents est globalement positive. Des améliorations concernant le niveau de rigueur dans la gestion des déchets ou la robustesse de certaines organisations en place sont toutefois exigées.

Publié le 09/10/2013 à 15:32

Note d'information

Audition de Pierre-Franck Chevet à l'Assemblée nationale

Pierre-Franck Chevet, Président de l’Autorité de sûreté nucléaire, a participé mercredi 2 octobre 2013 à une table ronde sur la gestion des matières et des déchets radioactifs organisée par la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale.

Publié le 13/08/2013 à 09:52

Note d'information

Risques d’incendie dans les installations nucléaires

Un projet de décision réglementaire en matière de maîtrise d’incendie dans les installations nucléaires de base a été soumis au public du 27 décembre 2012 au 23 février 2013. Le projet résulte de la révision de doctrine, engagée par l’ASN en 2011, car le risque incendie constitue un enjeu majeur dans la prévention et le traitement des accidents pouvant affecter ces installations. Cette décision remplacera l’arrêté du 31 décembre 1999, afin de prendre en compte le retour d’expérience lié à l’incident de Fukushima et les recommandations internationales sur le thème du risque d’incendie dans les installations.

Publié le 19/06/2013 à 15:48

Note d'information

Audition du directeur général de l’IRSN sur "Cigéo"

Le collège de l’ASN a auditionné, le 14 mai 2013, Jacques Repussard, directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).

Publié le 22/05/2013 à 13:43

Note d'information

L’ASN rend un avis sur les documents relatifs au projet de stockage de l'ANDRA

L’ASN rend un avis sur trois dossiers remis par l’ANDRA, entre 2010 et 2012 : - le Programme industriel de gestion des déchets (PIGD) ; - les résultats de la campagne de reconnaissance « sismique 3D » réalisée en 2010 ; - les études sur le comportement à long terme des combustibles usés des réacteurs d’EDF en conditions de stockage (rapport remis dans le cadre du PNGMDR 2010-2012) ; et sur les réponses apportées par l’ANDRA à la suite d’une étude indépendante menée à la demande du Comité local d’information et de surveillance (CLIS) de Bure par un institut américain, l’Institute for Energy ad Environmental Research (IEER).

Publié le 03/05/2013 à 10:09

Note d'information

Audition du Président et de la Directrice générale de l’ANDRA

Le Collège de l’ASN a auditionné, le 16 avril 2013, François-Michel Gonnot, Président du conseil d’administration de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) et Marie-Claude Dupuis, Directrice générale.

Publié le 03/05/2013 à 10:04

Note d'information

L’ASN rencontre la Commission particulière du débat public

Pierre-Franck Chevet, entouré du Collège de l'ASN et des services, a reçu le 26 avril 2013, M. Claude Bernet, Président de la Commission particulière du débat public et les membres de la CPDP.

Publié le 25/04/2013 à 14:00

Communiqué de presse

Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs

Le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), publient la nouvelle édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR). Ce plan, mis à jour tous les trois ans dans le cadre d’un groupe de travail pluraliste rassemblant l’ensemble des parties prenantes du secteur, est l’un des trois piliers du dispositif français de gestion des déchets radioactifs avec l’existence d’un cadre législatif propre et d’une agence dédiée à la gestion de ces déchets, l’ANDRA. Il constitue un outil de pilotage et de suivi de la gestion des matières et déchets radioactifs, permettant une gestion transparente, intégrée et durable de ces substances quelles que soient leur nature, leur radioactivité et leur origine.

Publié le 11/04/2013 à 17:09

Note d'information

Guide de l'ASN sur le risque d'inondation

Le guide n°13 de l’ASN, relatif à la « protection des installations nucléaires de base contre les inondations externes », destiné aux exploitants, détaille les recommandations visant à évaluer et à quantifier les risques d'inondation externe de ces installations, et à définir les moyens de protection adaptés pour y faire face.

Publié le 15/03/2013 à 10:24

Note d'information

Consultation du public : votre avis compte

Du 15 mars au 16 avril 2013, le public est invité à consulter le projet de décision de l’ASN relative à la maîtrise des nuisances et de l’impact sur la santé et sur l’environnement des installations nucléaires de base sur www.asn.fr, et à livrer ses observations sur le contenu de ce projet. Ce projet de décision de l’ASN désigne en particulier les thèmes suivants en ce qui concerne les obligations des exploitants des installations nucléaires de base.

Publié le 21/01/2013 à 14:00

Note d'information

Publication des courriers de prise de position adressés aux exploitants

Dans la continuité de ses actions visant à promouvoir la transparence en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection, l’ASN rend désormais publics les courriers de prise de position qu’elle émet sur des sujets importants.

Publié le 06/12/2012 à 10:47

Note d'information

Aires d’entreposage des déchets potentiellement pathogènes

A la suite d’écarts constatés par les inspecteurs de l’ASN dans la gestion des aires d’entreposage des déchets potentiellement pathogènes sur les centrales nucléaires de Belleville-sur-Loire et de Chinon, l’ASN a mis en demeure EDF de régulariser la situation sur ces deux sites. Le 4 octobre 2012, l’ASN a mené une inspection à la centrale nucléaire de Chinon et a constaté que l’aire d’entreposage des déchets pathogènes n’était pas exploitée conformément au dossier de déclaration déposé par EDF. Les inspecteurs ont notamment constaté que les bassins dans lesquels sont entreposés des déchets pathogènes en attente de traitement présentaient des défauts d’étanchéité et que les eaux de ruissellement n’étaient pas gérées conformément aux dispositions autorisées par l’ASN.

Publié le 26/09/2012 à 09:45

Communiqué de presse

ECS : 2ème série de rapports remis par les exploitants à l’ASN

Les exploitants EDF (pour ses installations en démantèlement), le CEA, Areva/FBFC, Iter Organisation et Cis bio International ont remis, pour le 15 septembre 2012, conformément au calendrier des ECS, leurs rapports pour 22 installations nucléaires jugées moins prioritaires par l’ASN. Cette démarche s’inscrit dans la continuité de celle engagée en 2011 pour les 79 installations jugées les plus prioritaires.

Publié le 16/02/2012 à 10:02

Note d'information

La Hague : reprise et conditionnement des déchets anciens

L’ASN a effectué du 3 au 7 octobre 2011 une inspection de revue de certaines installations du site de La Hague pour contrôler qu’AREVA assume pleinement sa responsabilité première d’exploitant et s’engage sans plus tarder à reprendre et reconditionner les déchets radioactifs.