Publié le 17/03/2010 à 17:06
Note d'information
Régime de déclaration des activités nucléaires
L’ASN développe une approche graduée afin de mieux adapter le niveau des exigences réglementaires aux enjeux de radioprotection dans les activités nucléaires des domaines médical, industriel et de recherche.
Publié le 28/04/2009 à 13:59
Note d'information
Radioprotection dans les installations nucléaires de base
L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et la Direction Générale du Travail (DGT) du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ont organisé, le 14 janvier dernier, un séminaire relatif aux conditions de travail et à la radioprotection dans les installations nucléaires de base. Des représentants d'AREVA, du CEA et d'EDF ont participé à cette journée. L'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) et le Délégué à la Sûreté Nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la Défense (DSND) étaient également représentés.
Publié le 06/11/2007 à 00:00
Note d'information
Publication du décret « procédures INB »
Le décret n° 2007-1557 du 2 novembre 2007 relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sûreté nucléaire, du transport de substances radioactives a été publié au Journal officiel du 3 novembre 2007.
Publié le 05/04/2005 à 00:00
Communiqué de presse
centrales nucléaires d'EDF
L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a décidé de mettre en ligne sur son site Internet des avis d'information sur les arrêts périodiques des réacteurs nucléaires d'EDF et les actions de contrôle qu'elle réalise à cette occasion.
Publié le 09/12/2004 à 00:00
Note d'information
Echelle de classement des incidents
Depuis de nombreuses années, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) s'est attachée à promouvoir les outils de communication sur les incidents et accidents nucléaires, avec en particulier, le lancement en France de l'échelle qui a donné naissance à l'échelle internationale des évènements nucléaires (INES).